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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-6
664452cab94eb60008b3d31d
18 avril 2024
18 avril 2024
Isabelle FICI, membre de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alice CABRERA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c6
24 juin 2013
24 juin 2013
du public au greffe : ENTRE : Sas CHAMPAGNE ARDENNES PREFABRICATION ET MATERIAUX POUR L'INDUSTRIE (CAPREMIB), dont le siège social est 44 route Nationale-51220 CORMICY représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7f
12 février 2008
12 février 2008
fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole CUESTA, Greffière, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : David X... ... 46000 CAHORS Rep/assistant : Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe6d
19 novembre 2012
19 novembre 2012
Chez Mme Z... ... 75014 PARIS Représentée par Me Thierry AMOURET (TOQUE 95) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SOCIETE CITA, SARL 48 Morne Vergain 97139 LES ABYMES Représentée par Me BEROSE
Source officielle1ère Chambre
63d0d63681a7b805de12b750
24 janvier 2023
24 janvier 2023
ENDUIT DE FAÇADE [M] [Adresse 4] ayant pour avocat postulant Me Daniel CHARCELLAY de la SELARL MINAUD CHARCELLAY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT ayant pour avocat plaidant Me Estelle ROY
Source officielle1ère Chambre
62736adca58162057dac6855
3 mai 2022
3 mai 2022
CD 2 exerçant sous l'enseigne CUIR CENTER N° SIRET : 511 176 190 ZA Les Fourneaux 17690 ANGOULINS SUR MER ayant pour avocat postulant Me Ludovic FIERS de la SELARL SELARL FIERS & ROY, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae8907
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 Décembre 2016 -Président du TGI de Paris - RG n° 16/59434 APPELANTE Madame [L] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9f7
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07/00473 PB/FC Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab4d
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07/00500 PB/FC Roger X...
Source officielle1re Chambre A
6162a744f901d4f689722e97
19 juin 2012
19 juin 2012
personne de son représentant légal en exercice y domicilié, À l'enseigne Brasserie KANTERBRAU - [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Thierry
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61639208c171f9a1fe14c640
10 novembre 2010
10 novembre 2010
26 Juin 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG n° 06/02847 APPELANTE Madame [W] [D] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f274
14 mars 2012
14 mars 2012
Pyramide 92800 PUTEAUX représentée par Me Emilie DURVIN, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Monsieur Philippe Y... ... 77470 TRILPORT comparant en personne représenté par la SCP THIERRY
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49316
4 juillet 2024
4 juillet 2024
: Mme [R] [O] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Georges Pomiès Richaud, postulant, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca9b
20 novembre 2008
20 novembre 2008
. : 2006 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOITEAU PEDROLETTI SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88392
22 mars 2006
22 mars 2006
le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 2005R1620 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JUPIN & ALGRIN SCP DEBRAY-CHEMIN SCP JULLIEN LECHARNY, ROL
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a187
29 novembre 2007
29 novembre 2007
SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour Assistée de la SCP LEBLAN-ARNOUX-SELLIER-MICHEL, avocats associés au barreau de LILLE INTIMÉES SAS ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd8
5 mars 2008
5 mars 2008
EMBALLAGES agissant par son PDG Zone Industrielle Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 25290 ORNANS représentée par Maître Christian BONNENFANT, avocat au barreau d' AVIGNON INTIMÉ : Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 ARRET N 645 AFFAIRE N : 07 / 00713 AFFAIRE : Alain X..., Philippe Y..., Grégory Z..., Jean-Louis A..., Lionel B..., Thierry
Source officielle1ère Chambre
679089a8a212a19f662df704
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Thierry MONGE, Président de Chambre M. Dominique ORSINI, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle1ère Chambre
671894b5d8ceca1cd701925a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePage 15 sur 30