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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
6a0d4485cdc6046d474504b9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Représenté par Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : SELAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e1cc25a97f0381f5246
5 novembre 2014
5 novembre 2014
obligation en ce sens.
Source officielle2ème chambre section C
679331d131df9338379d276d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Les soins sont facturés à l'assurance maladie et encaissés par la SELAS Kiné Saint Sernin. M.
Source officielle1ère Chambre civile
6708c004445a086e2bcedb3b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ARRET N° Groupement SEMAE C/ S.A.S.
Source officielleChambre 3-4
64f02d89db41fad9698799bf
23 août 2023
23 août 2023
PATRI.CAP Représentant : Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdb028a72f6ff96bba48ef9
25 avril 2019
25 avril 2019
Elle a également condamné la SELAS CLR [Localité 4] à restituer à M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00595_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
(LAD-SELA), afin d'en préciser les conséquences juridiques et financières.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6710aa61be64d7e51024509a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
. *** Sur saisine de la Selas [X] avocats (ci-après 'la Selas'), le bâtonnier de Paris a fixé les honoraires d'avocat de celle-ci au titre de la défense des intérêts de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65166ded788aac83189ea665
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[S] a sollicité à l'audience l'infirmation de la décision déférée en ce qu'elle l'a condamné à payer à la SELAS [N] - [O] - Desenlis la somme de 1 080 euros TTC, outre la condamnation de la SELAS [N] -
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68f9ba4b0a84a5e5f0026cf9
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[12] [D] [1], - condamné la SELAS [14] à payer à la SAS [8] et à la SAS [7] la somme de 1.500,00 euros chacune, sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile - condamné la SELAS [12]
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163874d947dd77ae6de041a
5 avril 2011
5 avril 2011
déféré en ce qu'il a condamné la Selas [G]-[T] à titre personnel ; que l'appel incident provoqué dirigé contre la Selas à titre personnel est donc recevable ; Considérant que, compte tenu du sort
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0df8c25a97f0381f50f2
18 février 2015
18 février 2015
procédure civile, - condamné la SELAS SO!
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f33
12 février 2004
12 février 2004
Le 24 avril 1995, la société MJ industrie a, en définitive, cédé l'immeuble objet du compromis à la société d'équipement du département de l'Ain (SEDA) moyennant un prix de 5.000.000 francs.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603276e4d596adab0a69f6cf
25 janvier 2018
25 janvier 2018
La Selas [F] et [L] [T] a interjeté appel de ce jugement par déclaration en date du 4 mars 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935e1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Représentant : Me Thierry DE SENA de la SELARL ALPIJURIS, avocat au barreau de NICE Appelant C/ Mme Jennifer Sonia Clémence Y... ÉPOUSE X...
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb1c
20 mai 2008
20 mai 2008
SELAS PHARMACIE DU MARCHE A.
Source officielle2ème Chambre civile
6708c013445a086e2bcedc1b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En 2023, la SELAS Pharmacie a effectué des travaux d'aménagement dans l'officine.
Source officielleChambre 3-3
68e899f960ca52a2831c0296
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Selon jugement dont appel du 11 janvier 2021 le Tribunal de Commerce de Nice a : - Dit la SELAS CSF Jurco recevable dans son action, - Débouté la SELAS CSF Jurco de sa demande de résolution de contrat
Source officielle1ere Chambre
5fdbef54ea6d760ff73797a6
15 janvier 2019
15 janvier 2019
de dommages et intérêts formulée par la Selas Groupe Juris, - condamné Nathalie Y... à payer à la Selas Groupe Juris la somme de 1.500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8672a2a1858e05800c35
24 octobre 2024
24 octobre 2024
entrepreneur individuel né le 18 novembre 1972 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Stanislas Duhamel, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, avocat constitué INTIMÉE La SELAS
Source officiellePage 15 sur 808
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