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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0bd
23 avril 2025
23 avril 2025
Les croix c'était compliqué à emballer, ça fait mal au dos.
Source officielleChambre del'Expropriation
652e262392ba09831876851d
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Les parcelles expropriées se trouvent à moins de 1,5 km de l'échangeur de la RN 171, immédiatement au sud de la zone d'activité de Six Croix I.
Source officielle1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148ce
24 avril 2024
24 avril 2024
Malheureusement, mon état de santé persiste à se dégrader... Je me vois donc contrainte, afin de sauvegarder ma santé, de vous présenter ma démission.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62760ca4593736057d78aa46
6 mai 2022
6 mai 2022
nivert - 75015 PARIS née le 18/12/1973 à PARIS 14EME demeurant 108 rue de la croix nivert - 75015 PARIS Actuellement hospitalisée au GHU Paris psychiatrie et neurosciences site Sainte Anne comparante
Source officiellePremière Présidence
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14 août 2024
14 août 2024
Madame [U] [P] curatrice de Monsieur [J] [F] représentant l'association CROIX MARINE a été entendu en ses observations.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfd208351cec65866ab
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le PV retranscrit amplement les déclarations du représentant de la Croix rouge qui détaille les modalités d'accès à la communication : la Croix rouge doit communiquer le numéro d'une cabine à la personne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfd208351cec65866af
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le PV retranscrit amplement les déclarations du représentant de la Croix rouge qui détaille les modalités d'accès à la communication : la Croix rouge doit communiquer le numéro d'une cabine à la personne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfd208351cec65866b3
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le PV retranscrit amplement les déclarations du représentant de la Croix rouge qui détaille les modalités d'accès à la communication : la Croix rouge doit communiquer le numéro d'une cabine à la personne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67134bfe208351cec65866bd
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Le PV retranscrit amplement les déclarations du représentant de la Croix rouge qui détaille les modalités d'accès à la communication : la Croix rouge doit communiquer le numéro d'une cabine à la personne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA02518_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par une délibération du 2 octobre 2019, la communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez a approuvé le schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Golfe de Saint-Tropez.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
62624847b1a50c277d4c5b87
21 avril 2022
21 avril 2022
APPELANTE L'association SOCIETE PHILANTROPIQUE association fondée en 1780 et reconnue d'utilité publique en 1839 représentée par son président ès qualités, Association gestionnaire de L'IEM LA CROIX
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT01973_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 juillet 2023, la Chambre du Commerce et de l'Industrie (C.C.I.) des Côtes-d'Armor, représentée par Me Croix, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62c52991a2c4236379079aca
4 juillet 2022
4 juillet 2022
LE DIRECTEUR DU GHU PARIS PSYCHIATRIE SITE SAINTE ANNE demeurant 1 rue Cabanis - 75014 PARIS non comparant, non représenté, 2/M.
Source officielleAvis
CADA:20170176
23 février 2017
23 février 2017
d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 janvier 2017 à la suite du refus opposé par madame la directrice de l’Institut de formation en soin infirmier de la Croix
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfb
5 juin 2008
5 juin 2008
l'appel interjeté par Pierre X... contre le jugement rendu le 8 septembre 2005 par le Tribunal d'instance de Compiègne qui : - a pris acte de l'intervention volontaire de l'Association de chasse de la Croix
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a203
26 septembre 2007
26 septembre 2007
né le 23 Juin 1927 à SAINT-ANDRE GOULE D'OIE (85) La Baritaudière 85250 SAINT-ANDRE GOULE D'OIE 2o) Monsieur Jean X...
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01481_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
du patient comme de l’évolution prévisible de cet état et que leur gravité excède le seuil défini à l’article D. 1142-1 du code de la santé publique cité ci-dessus.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163ca2c76640886b9a7268d
30 juin 2010
30 juin 2010
Madame [I] [N], médecin, a été admise le 15 juillet 2004 à l'hôpital privé de la Seine Saint Denis pour y subir, sous anesthésie générale, un mini-lifting et une lipo-aspiration.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c9f
21 novembre 2003
21 novembre 2003
Y..., né le 29 Janvier 1944 à FOLLES (87), fils de Pierre et de LARRAUD Lucienne, de nationalité française, marié, Directeur de société, demeurant La Croix du Breuil, BESSINES SUR GARTEMPE - 87250 ; PRÉVENU
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd69
23 octobre 2012
23 octobre 2012
née le 21 Septembre 1967 à SAINT NAZAIRE (44600) ... 44600 SAINT-NAZAIRE représentés par Me LE TOULLEC, cabinet d'avocats WLT RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Vu la requête aux fins
Source officiellePage 15 sur 318