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338 résultats pour « Riad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03813_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle

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CAA

5ème chambre

DCA_22NT04037_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00106_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01162_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c69

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

S'agissant de la gestion de l'affaire Al Rashed, il est établi qu'en réalité, la réunion s'étant déroulée à Riyad, lors d'un déplacement de MM.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

626b817ad1fb03057d9a51b0

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit EXPOSÉ DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES Monsieur [J] [W] a été engagé par la société SCHNOELLER, exploitant sous l'enseigne AMBULANCES DU RIED

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f8cc383a880008fd0988

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

date de péremption 14/06/18, - des soufflés citron vert, faits sur place congelés, dans les conditions non réglementaires, Dans une armoire froide, - une barquette de fromage de chèvre de marque Rians

Source officielle
CA

Chambre 4-8

602745016bc2181c37e2030b

Appel

12 février 2021

12 février 2021

professionnel la liste exacte des patients examinés, en cas de suspicion de fraude comme tel est le cas en l'espèce compte tenu des actes facturés hors de proportion avec une activité normale et un RIAP

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aaa4ff9ec259c0965d

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[X] dit avoir envoyés à son employeur, le numéro du destinataire n'étant pas connu puisque les contacts ont été enregistrés au nom de « riad Tacos de Lyon » et « Salah Tacos de Lyon ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb533dc770b6312583104d

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Jeanne BAECHLIN, avocate au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Maître Stella BEN ZENOU, avocate au barreau de PARIS, toque : G0207 substituée à l'audience par Maître Carole RIAD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdbb6da6d696695f1ee4be3

Appel

6 février 2019

6 février 2019

la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Localité 6] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Carole RIAD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88608

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

SCP RIVIERE & COSTE, avocats au barreau d'AVIGNON Monsieur Abderrahmane B..., agissant en qualité d'héritier de Mme A'cha T..., décédée le 18 juillet 1990 14 rue Diour salam 3ème tranche numero 448 RIAD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63b91ad2b63d827c909cacba

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

du 25 mai 2016, d'un montant de 93 900 euros HT, correspond aux prestations suivantes : - Pilastres drapeau type A RDC, quantité 10, prix unitaire 4 650 euros, total : 46 500 euros HT, - Porte RIA

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

616243c91217cad6c01649fc

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

SARL Alpha Clima Maintenance un contrat, à effet du 1er juillet 2007, ayant pour objet la conduite et la maintenance des installations de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage, sous-station RIA

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CAA

5ème chambre

DCA_24NT01241_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

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CAA

5ème chambre

DCA_21NT00096_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

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CAA

9ème Chambre

DCA_21PA00434_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Riam, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01380_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

Il re´sulte de l'instruction que, pendant la pe´riode comprise entre la date de sa première hospitalisation, le 25 avril 2014 et la consolidation de son état de santé, acquise le 23 mai 2016 au vu des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9016f

Appel

7 janvier 2013

7 janvier 2013

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU sept janvier deux mille treize APPELANTE : SARL WINDHAGER FRANCE, prise en la personne de son représentant légal Parc d'activités du Ried

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CA

8ème chambre

5fdd7a5e6dce0a2613eb1548

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

société Bresse Dis, intervenue au contrat en qualité de maître d'ouvrage délégué, ont conclu avec la société Rodio J, un contrat de marché de travaux portant sur le lot 20 protection incendie sprinkleurs - RIA

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