Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
61630b6842de3d260b99318f
23 mai 2012
23 mai 2012
, en lettres capitales, UN RICARD DES RENCONTRES, et précisant, en haut à gauche, selon le cas : Rencontre # 01 Ricard/eau, Rencontre # 03 Ricard/glace, Rencontre # 34 Ricard/grenadine, Rencontre # 56
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90010
12 décembre 2012
12 décembre 2012
née le 16 Septembre 1945 à AJACCIO (20000) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO, la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf9
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f33
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Pierre BOUYSSIC, Président M. Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd92997
4 novembre 2015
4 novembre 2015
né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f80
14 février 2006
14 février 2006
Chambre A ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANTES : Madame Christiane I... épouse A... née le 12 Avril 1945 à MONTFAVET (84) ... représentée par Me SCP GUIZARD-SERVAIS, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Pierre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00260_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1ebd3db21cbdd8a1aa
12 octobre 2007
12 octobre 2007
(avocats au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Richard Laurent DE X... 8 T Rue Nicot 75007 PARIS Représentant : la SELARL CODET Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94097
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Richard Philippe X... M. Andrew James Y... Mlle Penelope Louise B... X...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02520_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 14 juin 2021 et 2 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Richard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d093
17 mars 2009
17 mars 2009
Septembre 1957 à MARSEILLE (13) ... 84140 MONTFAVET représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François CECCALDI, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur Richard
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8787a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
Chambre A ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2005 APPELANTE : Madame Antoinette X... veuve Z... née le 04 Septembre 1931 à SAINT GILLES SUR VIE (VENDÉE) Hameau de Charbes 30160 BESSEGES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU
Source officielle1ère chambre
64c35c5ff01612d969deff73
27 juillet 2023
27 juillet 2023
BM -AB TRIBUNAL DE PROXIMITE D'ORANGE 22 mars 2022 RG : [E] C/ SA COFIDIS Grosse délivrée le 27/07/2023 à Me Emilie MICHELIER à Me Georges POMIES RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbda
29 avril 2008
29 avril 2008
Pierre BOUYSSIC, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.
Source officielle8ème chambre
695f80b2cdc6046d479b884b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
CITYA RICHERD IMMOBILIER C/ [Y] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 07 Janvier 2026 APPELANTE : La société CITYA RICHERD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162678912fe6a3e85a6c864
24 janvier 2014
24 janvier 2014
ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par : Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de la SCP KARILA & ASSOCIES en la personne de Me Jean-pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd8648f
29 octobre 2002
29 octobre 2002
LA CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY a rendu l'arrêt dont le teneur suit : dans la cause 00/03073 - Chambre commerciale MG/BS opposant : APPELANTE Madame Irène X... née Y..., ... par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c52c
29 mai 2008
29 mai 2008
Charles X..., née le 13 Juillet 1932 à BOFFRES (07440) ... 07240 VERNOUX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP PERROT-OLLIER-GAY, avocats au barreau de
Source officielle14e chambre
5fd9ca2570e59c0312d509c4
21 novembre 2019
21 novembre 2019
[P] [K] produit par la SAS Deloitte Finance sous la pièce n° 11-2 à l'appui de sa requête du 14 mars 2018, l'e-mail de M. [Z] [T] à MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f13
20 février 2018
20 février 2018
Vu le courrier du même jour aux termes duquel la SCP Delvincourt, Caulier Richard, agissant pour la B... , informe Maître Y... que Maître D... ne dispose pas de pièces supplémentaires.
Source officiellePage 15 sur 313