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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf82
16 octobre 2008
16 octobre 2008
née le 22 Avril 1959 à DIJON (21) demeurant : ... 21000 DIJON représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de Me TREFFOT, membre la SCP MACHURON-TREFFOT, substituée par Me LENCOT
Source officielleChambre Commerciale
615e0e09c25a97f0381f5198
30 avril 2014
30 avril 2014
Fabienne PAGES, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 19 Mars 2014 Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, en son rapport et Madame Fabienne PAGES, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01202_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Doré, rapporteur public, - les observations de Me Lenain substituant Me Landot, avocat de la commune de Livry-Gargan, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04566_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
prostate, un diabète de type II et une coronaropathie, maladies pour lesquels il poursuit un traitement composé de Décapeptyl, de Kardegic, d'Esidrex, de Candesartan, de Nitriderm, d'Adancor, de Tahor, de Lercan
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00838_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
société Office dépôt France ainsi que MJS Partners et la société civile professionnelle Angel-Hazane agissant en qualité de co-mandataires judiciaires de cette même société, représentées par Me France Lenain
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162f6fbb807dfe813d297a5
19 mai 2011
19 mai 2011
greffier, [HR] [T], note ses phrases avec le sentiment, dira t il « que nous n'étions plus en présence de la [ON] naturelle que nous avions vu la veille mais d'une [SA] qui en quelques sorte récitait sa leçon
Source officielleChambre sociale
6879d85665b5a3ab8ca54e61
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[X], des critiques émises à l'encontre de sa hiérarchie et de ses subordonnés et une attitude condescendante et donneuse de leçons avec les clients et les partenaires. 1°) Sur la première série de griefs
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a4
6 mars 2013
6 mars 2013
participer aux charges courantes ; Qu'elle a interrompu sa carrière professionnelle " conformément aux moeurs de l'époque " pour se consacrer à son foyer et ses enfants ; qu'elle donnait quelques leçons
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02695_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
mission locale qui lui ont permis d'effectuer un stage de 4 semaines en tant qu'aide cuisinier dans un restaurant, il participe à des activités bénévoles auprès de diverses associations, il a pris des leçons
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
626b8172d1fb03057d9a5127
28 avril 2022
28 avril 2022
Si quelques clients de l'auto-école attestent avoir vu leurs leçons de motos retardées durant l'été et l'automne 2021 en raison de la fermeture de la piste d'[Localité 5], et si deux d'entre eux ont demandé
Source officielle2ème Chambre
67f5ff40e523525b14ffdad6
8 avril 2025
8 avril 2025
[V] aux consorts [T] d'autant qu'il ressort du constat du commissaire de justice du 28 octobre 2020 que la carrière sur laquelle Mme [C] donne ses leçons d'équitation est située sur la parcelle ZI [Cadastre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02636_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
véhicules et les frais de carburant comptabilisés, qui n'est au demeurant pas précisément chiffrée, n'est pas plus fiable, dans la mesure où elle se fonde sur un kilométrage fixe de 20 kilomètres par leçon
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61633c077eadebb7307d1e04
28 octobre 2010
28 octobre 2010
Golf des Yvelines depuis le mois de mai 1990, date de l'ouverture du golf'; Que, par courrier du 16 octobre 2004, le Golf des Yvelines l'a informé qu'en raison de son refus d'offrir 5 heures ¿ de leçons
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1a
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Le Cessna a évolué dans une zone restreinte dans les 5 mn avant la collision, selon un programme d'évolution conforme à une 2ème leçon de pilotage (étude de l'assiette, et de l'inclinaison, révision des
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
65b20de0c4cf860008dff508
24 janvier 2024
24 janvier 2024
et des comptes travaux, le vote des budgets prévisionnels 2017 et 2018, le vote des travaux de couverture et de ravalement ; Les représentants du syndicat des copropriétaires n'ont pas retenu la leçon
Source officielleRétention Administrative
68f71571a0214f9bf6ab153c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
ont été effectuées dès le 21 août et une relance a été faite le 17 octobre nous sommes dans l'attente de leur réponse, monsieur a été condamné en 2022 pour trafic de stupéfiants monsieur n'a pas tiré leçon
Source officielle4ème Chambre
6a0fe91ecdc6046d4787cf6e
21 mai 2026
21 mai 2026
DE GARANTIES ET DE CAUTIONS Société AXA FRANCE IARD Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine PAYEN (2) Me Jean-david CHAUDET Me Laetitia LENAIN
Source officielleChambre Commerciale
616308045a67331bacec3c9b
6 octobre 2011
6 octobre 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda3
23 octobre 2008
23 octobre 2008
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee0
17 décembre 2007
17 décembre 2007
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
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