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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
68676d716cbb391a608a1825
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 2] Représentée par Maître Olivier QUESNEAU, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, avocat ayant plaidé DEFENDEUR Maître [V] [M], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Anne LAMARCHE
Source officielleChambre 1-11 OP
68676d716cbb391a608a1827
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Adresse 1] Représentée par Maître Olivier QUESNEAU, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, avocat ayant plaidé DEFENDEUR Maître [Y] [Z], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Anne LAMARCHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162c5101e6e055673490870
13 janvier 2011
13 janvier 2011
INTIMEE: Société anonyme PROGIM ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61633c197eadebb7307d1f4e
26 janvier 2011
26 janvier 2011
diligences de son représentant légal ayant son siège [Adresse 3] SA LEGER-PAGNY agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] représentées par la SCP LAMARCHE-BEQUET
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163db3c21096bcc7de7d148
9 juin 2010
9 juin 2010
OPLEAN prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas CONTIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978b
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul SEBILEAU, Président Madame Gilberte PONY, Conseillère Monsieur Thierry LAMARCHE, V.P placé Qui
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a59
6 août 2007
6 août 2007
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel RANCOULE, Président Madame Gilberte PONY, Conseillère Monsieur Thierry LAMARCHE, V.P placé Qui en ont
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b81f
19 mars 2008
19 mars 2008
représentée par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - REGNIER-AUBERT LAMARCHE-BEQUET, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 Février 2008, en audience
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd5b
29 mai 2008
29 mai 2008
Monsieur Michel X... ..., - SCI LA TERRASSE DE LA BOISSIERE prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social Chez Monsieur Michel X... ..., représentées par la SCP LAMARCHE-BEQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cefa
24 octobre 2008
24 octobre 2008
parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Président : Monsieur Olivier FROMENT, Conseiller : Madame Anne JOUANARD, Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aacb
21 avril 2008
21 avril 2008
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Madame Gilberte PONY Conseiller :Monsieur Thierry LAMARCHE Qui en ont
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af59
28 février 2008
28 février 2008
demeurant ..., représentés par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour, assistés de Maître Anne-Marie JAUDON, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f9
14 avril 2008
14 avril 2008
décembre 2005, le tribunal de grande instance de Melun a, avec exécution provisoire : - donné acte de leur intervention volontaire à la Société AGF (assureur de la SAS ITT Industrie), à Madame Micheline Labarbe
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fef
30 avril 2004
30 avril 2004
PHARMA, demandant que le pré-rapport d'expertise concernant Valérie LABARTHE soit écarté des débats, fait valoir que, quel que soit le fondement juridique retenu, le fait générateur de la responsabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb8
26 novembre 2008
26 novembre 2008
DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) SAS UFIFRANCE PRATIMOINE ... 75116 PARIS représentée par Me Eric PERES, avocat au barreau de PARIS INTIME (S) Monsieur Gérard A... ... 31860 LABARTHE
Source officielle1re Chambre A
6162ec346c9bddc825847692
29 mai 2012
29 mai 2012
DIFFUBAT à Maître [M] [N], la chambre des notaires du VAR et la SCP BLANC CHERFILS, Vu la déclaration d'appel de la SARL DIFFUBAT du 7 juillet 2011, Vu les conclusions déposées par Maître LABARBERIE
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fa1
13 décembre 1999
13 décembre 1999
immobilière à l'encontre des époux A à faire procéder à la vente aux enchères publiques du tribunal de grande instance de Castres sur le cahier des charges établi par la SCP SALVAIRE-VEAUTE-ARNAUD-LAUR-LABACHE-BOONSTOPPEL
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c58
19 janvier 2007
19 janvier 2007
. - PREVENUMOKHNECHE Naouri, né le 29 Mai 1977 à Azzaba (ALGÉRIE), de Y...h et d'AKEBENCHEM Aicha, de nationalité algérienne, situation familiale inconnueDemeurant 83 rue Edouard Herriot - 33310 LORMONTLibre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02045_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024 et régularisée le 18 juillet 2024, la SARL AGC Construction, représentée par la SELARL Riera - Trystram - Azema, demande à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fca4af6efd5034a37e0868f
24 novembre 2020
24 novembre 2020
débouté la SCP [R] [A] de ses demandes à l'encontre de la société Allianz, a condamné la Caisse de garantie à payer à la SCP [R] [A] es qualités de représentante des sociétés Aixoise de diffusion, Anne Lafarte
Source officiellePage 15 sur 29