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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab4
13 mai 2008
13 mai 2008
LE TOIT DU MONDE C / Jean-Pierre X..., Térésa AA... épouse Z...
Source officielleChambre Sociale
637dc86714982305d4c20244
26 octobre 2022
26 octobre 2022
- sa pièce n°10 : il s'agit d'une attestation établie par M. [X] [G], ancien collègue de M.
Source officielleChambre Commerciale
671b356e2edfb0b58c05ec1f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, M.
Source officielle2ème CH - Section 1
65a0f664383a880008fd085f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 21 novembre 2023 devant : Jeanne PELLEFIGUES, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente à
Source officielleChambre Sociale
637dc89014982305d4c202ae
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ces pièces sont suffisamment précises pour justifier la réalisation par M.
Source officielleChambre Sociale
62db90061d0e74effb5c0961
21 juillet 2022
21 juillet 2022
AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à
Source officielleChambre 1-8
65a8d071e12c85000874adaf
17 janvier 2024
17 janvier 2024
LA BOUGIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie FAISSOLLE Me Lionel ESCOFFIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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14 janvier 2011
14 janvier 2011
[E] ont signé avec la société MAISONS PIERRE un contrat de construction de maison individuelle située à [Adresse 17], réceptionnée le 18 septembre 2000.
Source officielleChambre Sociale
63c10999bf9fd47c90a13d32
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ne sont pas imputables à l'accident du travail (pièce 5 de la caisse : détail de l'échange historisé), - que par LRAR du 9 mai 2018 (pièce 7), la caisse a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af79
12 mars 2008
12 mars 2008
A TOULOUSE COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Louis X... né le 22 Avril 1961 à PISSOS (40410) ... ...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d85c25a97f0381f4db0
12 novembre 2014
12 novembre 2014
- 1.286,00 € à titre de rappel de salaire pour la période de mise à pied conservatoire courant du 22 décembre 2010 au 14 janvier 2011.
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2425e2fbe7c9004358a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
3] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Marc LANFRANCHI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c318
12 juin 2008
12 juin 2008
dans l'affaire opposant : DEMANDEUR : Maître Jean Pierre X... 1-... ... 65000 TARBES ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Maurice SAINT-MARTIN représenté
Source officielleChambre Sociale
627f48ec551627057d32e0f6
12 mai 2022
12 mai 2022
AUGUSTIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eda
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Michel Pierre et Mme née Z... Jeanne, demeurant... Partie civile, intimé, non comparant Représenté par Maître ROBIOU DU PONT Jean-Edouard, avocat au barreau de NANTES Mr C...
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b3
12 février 2008
12 février 2008
, avoués à la Cour assistés de Me I..., avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Jeanne Christine Y... ... 40990 SAINT PAUL LES DAX représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c119
12 février 2008
12 février 2008
, avoués à la Cour assistés de Me I..., avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Jeanne Christine Y... ... 40990 SAINT PAUL LES DAX représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY
Source officielleChambre commerciale
64364d4b29c3df04f589a51a
11 avril 2023
11 avril 2023
Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseillère M. Thibault GRAFFIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
637dc87514982305d4c20270
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2022, en audience publique, devant : Monsieur Jean-Michel
Source officielleChambre Sociale
627f48eb551627057d32e0ec
12 mai 2022
12 mai 2022
parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Monsieur Lionel
Source officiellePage 15 sur 39