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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6162cf758b4dc27576e7b7c9
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Comme vous le savez, l'essentiel des postes compte tenu de l'activité Travaux Publics de la société RENE COLLET sont des postes de chantier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f176
22 février 2012
22 février 2012
par Monsieur Jean Antoine X...et pour dire qu'est retirée des débats la pièce 31 versée par Monsieur Antoine X..., - fixant la nouvelle clôture à la date du 14 octobre 2008, - déclarant Monsieur Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9de
19 février 2008
19 février 2008
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : -contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c595
12 juin 2008
12 juin 2008
C / Jean-Pierre X... Marie-Edith X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a3
29 février 2012
29 février 2012
Le Docteur I...a rempli sa mission et établi son rapport d'expertise médicale sur pièces le 13 avril 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ed
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Françoise LAPORTE, président, Monsieur Jean-François FEDOU, conseiller, Monsieur Denis COUPIN, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc4ebd3db21cbdd8fb7d
27 septembre 2012
27 septembre 2012
, Greffier, lors des débats : Mme Sabrina NIETRZEBA-CARLESSO, EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société Carole Franck assure la fabrication de parfums et de produits cosmétiques, occupe
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84b
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Monsieur AA...Jean-Pierre, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...
Source officielle4° chambre sociale
6163abec379f4722fa1c5304
4 février 2009
4 février 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre D'HERVE,Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00628_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique
Source officielle4ème chambre commerciale
680b1a532364a383b77474ae
24 avril 2025
24 avril 2025
DISTRIBUTION ELECTRIQUE PROVENCALE (DEP) Copie exécutoire délivrée le 24/04/2025 à : Me Jean-michel VANCRAEYENEST Me Thierry COSTE COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854aa
26 mars 2001
26 mars 2001
X..., généalogiste, aux fins d'obtenir communication des déclarations de succession après le décès de : * Madame Jeanne B... le 2 février 1988, * Monsieur Charles C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a9b
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Jean-Claude X... C/ Mme Marie-Claude Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972e
10 mai 2007
10 mai 2007
TRANSCOAZUR, -société qui assurait de manière régulière (2 à 5 fois par semaine depuis février 2000) des transports de marchandises à la nature sensible (pièces d'habillement de « marque »)-, après avoir
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb77
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90911
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Guillaume Jean Louis X...
Source officielleChambre Sociale
63119ddc6f0d304f138e5fa3
1 septembre 2022
1 septembre 2022
A cet égard, il résulte des pièces du dossier, et notamment du constat d'huissier dressé le 13 novembre 2020 que les produits conditionnés sous le vocable cosmétiques ne représente qu'un volume de 29 939
Source officielle1ère Chambre civile
66a9d38205566a2f16fd870d
30 juillet 2024
30 juillet 2024
D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 30 JUILLET 2024 APPELANTE : Madame [O] [K] née le 28 Novembre 1946 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée de Me Jean
Source officielle1re Chambre A
61631524e03efc4516bd2e50
29 mai 2012
29 mai 2012
Maître [D] [F] demeurant [Adresse 8] représenté par la la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2a3
24 janvier 2008
24 janvier 2008
AXA FRANCE 37, rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par Me Jean-Marie COSTE-FLORET (SCP SOULIE COSTE FLORET), avocat au barreau de PARIS, toque : P 267 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officiellePage 15 sur 131