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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
6968d65fcdc6046d4762c5e5
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Représenté par Me Aurélien Wulveryck, avocat au barreau de Paris, toque : J091 DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ S.A.S. [8] [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 4] Représentée par Me Martin Janneau
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63c105d9bf9fd47c90a13845
12 janvier 2023
12 janvier 2023
par le tribunal de proximité de Maubeuge APPELANT Monsieur [V] [H] né le 28 Novembre 1970 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Philippe Janneau
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00578_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
A, représenté par Me Janeau, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 janvier 2024 ; 2°) d'annuler les décisions du 13 novembre 2023 susvisées ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Nièvre
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
66ff85d5a4ff9ec259c09946
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[N] a été engagé par la société Essi Jade en qualité d'agent très qualifié de service (ATQS 3A) avec reprise d'ancienneté au 14 mai 2002.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00778_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
En ce qui concerne la capacité à agir de l’association JADE : 5.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00898_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
A D, en leurs nom propre et en qualité de représentants de leurs filles mineures B et C, et la société Jade ont demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne de condamner le centre hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ec
19 juin 2014
19 juin 2014
Deux enfants sont issus de cette union : - Vince, le 5 mars 2001, et -Jade, le 8 mars 2006.
Source officielleChambre 1-11 HO
689c1e8921a9b237fdb6fd3e
12 août 2025
12 août 2025
[Z] [V] Représentant : Me Jade GONNET, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme ARS PACA PROCUREUR GENERAL MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE [Localité 9]/[Localité
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0811120e9a89a34a6d5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
, un collier or et jade, une pendulette « Colysée » de marque Cartier, une montre « Panthera » de marque Cartier, une gourmette en or, gravée [H] [S] [J], un revolver d'alarme à grenaille calibre 35, n
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc37
15 avril 2008
15 avril 2008
Madame Hélène Jade A...
Source officielle1ère Chambre
69679060cdc6046d4743d897
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le devis initial prévoit l'option du catalogue Janneau : quatre points de fermeture. Cuisine sud est : le crochet de fermeture ne prend pas dans sa gache.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a3b
16 septembre 2013
16 septembre 2013
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Du concubinage de Franck X...et de Mme Chrystelle Y...sont issus deux enfants Gwenaëlle X...née le 30 juin 1999 et Jade X...née le 9 décembre
Source officielleTARIFICATION
6688ddfd676b73dd81b96c60
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[8] COUR D'APPEL D'AMIENS TARIFICATION ARRET DU 05 JUILLET 2024 ************************************************************* N° RG 24/00813 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAAU
Source officielleAvis
CADA:20163021
21 juillet 2016
21 juillet 2016
même que les analyses de jurisprudence réalisées par le centre de recherches et de diffusion juridiques du Conseil d'Etat, sont versées à peu près simultanément dans les bases de données Ariane Web et Jade
Source officielle17e chambre
653a071cd0451e8318d0ecd9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par avenant du 5 décembre 2017, à effet au 1er janvier 2018, consécutivement à sa reprise du marché du site BNP bâtiment le Jade à [Localité 5], le contrat de travail du salarié a été repris par la société
Source officiellePôle 2 - Chambre 11
60352ae7f6774f5590a38898
9 juin 2016
9 juin 2016
experts judiciaires de la cour d'appel de Paris et de Me Ruben Garcia, de la seleurl Garcia&Avocats, conseil choisi, du barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE Représenté par Me Sophie Jauneau
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69f44134cdc6046d472e607e
30 avril 2026
30 avril 2026
le tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [F] [Y] né le 03 janvier 1967 à [Localité 1], de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe Janneau
Source officielleRéférés
6690c7470d808eb34e45554e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
121/24 N° RG 24/00102 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VT74 DEMANDEUR : Monsieur [Z] [H] né le 20 septembre 1960 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Philippe JANNEAU
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6162f6f9b807dfe813d29790
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Assistée de la SCP COURTIN ET RUOL, avocats au barreau de VALENCIENNES Monsieur [L] [H] demeurant : [Adresse 3] Représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Philippe JANNEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a73
2 septembre 2014
2 septembre 2014
Trois enfants sont issus de cette union : - Jade, née le 21 janvier 1992, - Chaden, née le29 octobre 1998, - Joa, née le18 mai 2000.
Source officiellePage 15 sur 25