CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

15 258 résultats pour « Guy-Paillier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a1

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

Guy X... et Mme Marie Y... se sont mariés le 18 octobre 1965. Par requête du 22 septembre 2008, Mme Y... a présenté une demande en divorce.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d3bd3db21cbdd894e0

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

Guy Y... et Nicole Y... sollicitent la confirmation des valeurs fixées par le premier juge.

Source officielle
CA

9e Chambre B

615e0e16c25a97f0381f5207

Appel

7 novembre 2014

7 novembre 2014

délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fce

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

No 06/06969 AFFAIRE : Guy Bernard X... et autres C/ Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d94

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Guy X..., Madame Isabelle X..., Madame Linda A... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c1

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

et des ssesseurs coutumiers de l'aire Paici Camuci : - Johana TEIN -Abel NAAOUTCHOUE Régis LAFARGUE, ayant présenté son rapport et la cour et les assesseurs coutumiers ayant délibéré en commun hors la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90665

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

et des ssesseurs coutumiers de l'aire Paici Camuci : - Johana TEIN -Abel NAAOUTCHOUE Régis LAFARGUE, ayant présenté son rapport et la cour et les assesseurs coutumiers ayant délibéré en commun hors

Source officielle
CA

2ème chambre

6a0fe5b0cdc6046d47872375

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

EGIDE MINISTERE PUBLIC Notifiée par RPVA le 1 grosse à Me DALMAYRAC 1 grosse à Me GUY-FAVIER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d50a

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

RG N : 10/ 01345 AFFAIRE : Guy François X... C/ Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a524

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9329d

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

Jean-Guy Z..., notaire, avec le concours de M. Guy C..., notaire du vendeur, M. Sami X...a vendu à M. Patrick Y...et Mme Pascale A..., épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb73

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Guy A... Lydia X... épouse B... C / Christian X... Alexandre C... Pascale D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 25 Janvier 2011 Monsieur Guy Xc/S. A

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a0

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

N DOSSIER N 10/ 00043 ORDONNANCE DE REFERE 25 Janvier 2011 Monsieur Guy X... c/ S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44e

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, Mme Isabelle ORVAIN, Conseillère, qui en ont délibéré. GREFFIER lors des débats : M.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69f1a15fcdc6046d47ee7385

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

J] [L], épouse [K], un crédit immobilier comportant : - un prêt 'Primo report' d'un montant de 70 000 euros au taux d'intérêt nominal de 3,10 % amortissable sur 120 mois, - un 'prêt Primolis 2" paliers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f4

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Guy, que Monsieur X... a saisi le Conseil de Prud'hommes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c2f

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

Mars 2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 04628 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 MAI 2006 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MILLAU No RG06 / 00002 APPELANT : Monsieur Guy

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA02617_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2019, la société Entreprise Guy Challancin, représentée par Me Gaston du cabinet BFG (Aarpi),

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68df5a3621a269c127203a64

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Dans le cadre d'un transfert conventionnel de contrat de travail, le contrat a été transféré à la société Entreprise Guy Challencin le 1er mars 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e7

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

. ***** Vu le chapeau de l'arrêt rendu le 18 avril 2011 par la Cour d'appel de céans mentionnant que l'intimé se prénomme « Guy » Vu la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 12

Source officielle

Page 15 sur 763

← PrécédentSuivant →