Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre sociale
6163c63bf3112a7c5868742e
11 mars 2010
11 mars 2010
Les lésions aux deux genoux ne sont pas imputables à l'accident du travail. .
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a28
17 septembre 2003
17 septembre 2003
TFE RHONE ALPES agissant en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité au siège social 81, Chemin de la Mouche BP 58 69230 ST GENIS LAVAL Représentant : la SCP GOUTET - ARNAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3345e2fbe7c90043873
11 janvier 2023
11 janvier 2023
GENIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 495 367 401 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sandrine ZARKA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0260 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f5f71469e057d789ab4
26 avril 2022
26 avril 2022
[U] [O] au regard des séquelles suivantes: 'prothèse totale de genou suite à arthrose post méniscectomie et rupture ligamentaire avec diminution des mobilités fonctionnelles normales'.
Source officielle5ème Chambre
6364bbf8e405357f749eac7b
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[Y] est apte au travail 'avec aménagement de poste : la posture à genoux est contre-indiquée'. Suite à cet avis, M.
Source officielleChambre Sociale
64a9001203029105dbedc391
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Le 18 octobre 2018, une seconde déclaration de maladie professionnelle a été adressée à la caisse accompagnée d'un certificat médical initial daté du 17 octobre 2018 mentionnant 'lésion du genou gauche
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6274bba22799a9057d5dceff
5 mai 2022
5 mai 2022
IRM du genou gauche du 22/04/2016. Compte-rendu de consultation du 23/05/2016 du Dr [N]. Compte-rendu d'arthroscopie du 03/06/2016 du Dr [N].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bed208351cec65865ad
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[Z] le 6 juillet 2009 a conduit à une grave entorse du genou gauche ; que l'IRM du genou concerné effectué en juillet 2009 mentionne notamment : 'Résultats : /- Epanchement liquidien intra articulaire
Source officielle1ère chambre civile B
6032a0317909201592fe50a6
19 décembre 2017
19 décembre 2017
droit, opération du talon droit et des deux poignets, programmation de prothèses à la hanche gauche et au genou gauche, et précisant que la patiente se plaint également d'une lombosciatique ; - un
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02010_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
demande de pension au titre d'une infirmité affectant sa cheville gauche, au taux de 20 % ; 3°) à titre subsidiaire, d'ordonner une expertise médicale aux fins de déterminer les séquelles pour son genou
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888c9
17 octobre 2006
17 octobre 2006
relevant suite à une station prolongée à genoux.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd89501
17 octobre 2006
17 octobre 2006
relevant suite à une station prolongée à genoux.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c837
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Z... a présenté un traumatisme lombaire gauche, un traumatisme des deux genoux avec hématome et un traumatisme avec plaies superficielles du genou droit.
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1e
21 octobre 2008
21 octobre 2008
conclusions du 16 septembre 2008, auxquelles il est fait référence par application de l'article 455 du code de procédure civile, la société appelante expose qu'en ce qui concerne le point de vente de GENLIS
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03501_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Mme A a été victime, le 6 décembre 2016, d'une chute ayant entraîné un traumatisme au niveau de la cheville et du genou droits.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680331a3168408c19df97e1d
18 avril 2025
18 avril 2025
genou gauche Nature des lésions : inflammation - genou gauche Accident connu le 29/07/2019 à 10 heures 30, décrit par la victime.'»
Source officielleChambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Elle a alors refusé l'ablation de sa prothèse de genou.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e2fcdc6046d475242a8
28 mai 2026
28 mai 2026
Et pour ma part , cela a été 20% sur les genoux.'
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
66fe357491b69e88a370fe39
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[D] excluaient le port de charge, l'utilisation d'engins vibrants, et les positions à genoux .
Source officielle5e chambre Pole social
643f889dad85da04f53a3b6f
18 avril 2023
18 avril 2023
[N] [U] a été déclaré consolidé de ses lésions au genou droit le 31 décembre 2017, et de ses lésions au genou gauche le 30 novembre 2018, dates confirmées par expertises techniques confiées au Dr [V].
Source officiellePage 15 sur 153