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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
68f1d261e5a8ebce715482f2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
d'appel, en ce compris l'avis médical joint à la saisine du premier juge et le certificat médical de situation du 14 octobre 2025 que Madame [E] [F] présente un état dépressif avéré ainsi qu'un fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e58
24 février 2000
24 février 2000
de l'expert, qui ne sont pas utilement contredites sur ce point, que, pour les besoins de son commerce, Monsieur Y... a fait poser à même le sol, dès 1986, une machine de 409 kg qui a entraîné un fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d1
13 mars 2013
13 mars 2013
dans tous les actes de la vie civile ; Que dès lors c'est à bon droit que le premier juge a ordonné le placement sous tutelle de l'intéressée ; Attendu que si le docteur E...a insisté sur le fléchissement
Source officielle1re chambre 1re section
60360ac226cfde6f73021cfb
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Septembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Pôle famille N° Section : 03 N° RG : 11/08279 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielleChambre 1-2
6348ff0e63d497adffda3e12
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ils indiquent qu'il importe peu que la grue ne soit pas installée sur leur terrain et que sa flèche ne passe pas au-dessus.
Source officielleChambre civile TGI
6688de90676b73dd81b97494
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Sur le désordre n° 7 : flèche arbalétrier varangue RDC L'expert a relevé que la varangue avant du RDC sert également de support au balcon sus jacent.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162f6e3b807dfe813d29629
31 mai 2012
31 mai 2012
personne, assisté de Me Xavier GERBAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1890, et de Me Clarisse TAILLANDIER-LASNIER, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C 428 substitué par Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielleChambre commerciale 3-2
6967387acdc6046d473981a2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
le 26 Novembre 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2024F01371 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Asma MZE Me Cécile FLECHEUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b0bda31367c908eb54a
17 janvier 2023
17 janvier 2023
barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Maître [D] [C] Profession : Avocat demeurant [Adresse 5] régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception représenté par Maître Xavier FLECHEUX
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M5AR S.A. VRANKEN POMMERY MONOPOLEc/S.A
6719e4e95857dd64cbdaa460
23 octobre 2024
23 octobre 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; [Adresse 2] représentée par Maître Anne TOSI de la SELARL TOSI, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Maître Xavier FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9bb
14 janvier 2008
14 janvier 2008
COMMERCE-UNEDIC-DELEGATION NATIONALE AGS 77 rue de Miromesnil 75008 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9083a
2 juillet 2013
2 juillet 2013
. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Melle Marylin Z..., devenue Mme X..., a été embauchée par la SarI AKSYS pour sa boutique commerciale de La Flèche, selon contrat à durée indéterminée à temps complet
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd9afc19fcae6a4ac304f9a
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Un fléchissement cognitif, des périodes hypomaniaques clairement repérables comme une incurie progressive ont induit une vulnérabilité dont il n'avait pas conscience.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03141_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Le désordre n° 14, concernant le fléchissement d'une partie de l'immeuble en encorbellement, a été réservé pour faire l'objet d'investigations techniques complémentaires.
Source officielle1ère Chambre
67874f30d61a5c2f4aa366c8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Cependant et en plusieurs endroits nous détectons un fléchissement anormal de la membrane laissant supposer une discontinuité du support isolant. Notamment à l'angle Sud Ouest.
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE X... Ericc/S.A
6253c88fbd3db21cbdd85a39
18 juin 2001
18 juin 2001
ARRET RENDU LE 18 Juin 2001 APPELANT: Monsieur Eric X... 7, rue de Chambort 72200 LA FLECHE Convoqué, Présent et assisté de Maître Sophia LOVAERT-PESSARDIERE, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85aff
18 décembre 2001
18 décembre 2001
INTIMÉE: Association L'ENVOL MAISON NOTRE DAME DES VERTUS Allée des Vertus BP 112 72203 LA FLECHE CEDEX Convoquée, Représentée par Maître Thierry PAVET, avocat au barreau du MAINS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895af
29 octobre 2007
29 octobre 2007
constituée de deux corps de bâtiment, dont le corps principal, édifié près de la route, comprend un plancher de 156 m² coulé sur un vide sanitaire ; que ce plancher présente, vu du vide sanitaire, des flèches
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91291
19 mars 2014
19 mars 2014
établi dans le cadre de l'instruction pénale qui relève que dès la fin de l'année 2003, l'état général de Mme Elibabeth A...était altéré et qu'au moment de la signature des actes, elles présentait un fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b65
12 janvier 2006
12 janvier 2006
société IDEE TRAVAUX a émis cinq factures correspondant à des travaux d'abattage et de débardage qu'elle a exécutés en mars 2000, puis en octobre et en novembre 2000 sur les parcelles du Bois de la Flachère
Source officiellePage 15 sur 52