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465 résultats pour « Emmanuel GEORGES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

642fb5d0cece1704f5747414

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

VIVIEN PAILLE anciennement dénommée SOUFFLET ALIMENTAIRE [Adresse 2] [Localité 4] représentée, concluant et plaidant par Me Georges SIMOENS de la SELARL SIMOENS GEORGES ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle

Page 15 sur 24

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Annonces BODACC345 résultats

Journal officiel
Créations

JEAN-BAPTISTE ADOLPHE, JEAN-EMMANUEL, GEORGES

SIREN 108598285Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

27/08/2026

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Créations

Mure, Killian, Georges, Emmanuel

SIREN 108854928Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

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Créations

GEORGES, Antoine, Marie, Emmanuel

SIREN 508242997Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

13/08/2026

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Créations

Tjomb, Georges, Hervé, Emmanuel

SIREN 108076001Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

31/07/2026

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Procédures collectives

RUSSO, Emmanuel, Georges, Emile

SIREN 411337017Greffe du Tribunal Judiciaire de Lons-le-Saunier

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Date de cessation des paiements : 26 Septembre 2025 - Liquidateur : SELARL MJ JURALP, Représentée par Maître Margot LECLERC 23 rue Rouget de Lisle BP 40071, 39002 LONS LE SAUNIER CÉDEX - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la prés

09/07/2026

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

61639401ec3936ac10a09f53

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

2010 (n° 1 , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 07/08643 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 30 novembre 2007 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve Saint Georges

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63d37ad6d1bc2605de4b4b72

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

au répertoire général : N° RG 20/00753 - N° Portalis 35L7-V-B7E-CBKNS Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE SAINT GEORGES

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef3bdc5b777c909930d9

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[J] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fe0

Appel

10 mars 2000

10 mars 2000

Emmanuel Y... et Didier E..., ni rapporté la preuve de l'insolvabilité de M. Y..., caution solidaire.

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9b9a11f1253af948863f6

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

par le Tribunal de Grande Instance de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 15/00303 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle TOUSSAINT Me Emmanuel

Source officielle
CA

2ème chambre A

6350e4be42150aadff23dac7

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

plaidoiries tenues en audience publique : 14 septembre 2022 Date de mise à disposition : 19 octobre 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Isabelle BORDENAVE, présidente - Georges

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63d0d5b781a7b805de12b5bc

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24 Janvier 2023 APPELANTE : La société BRISARD DAMPIERRE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

62ac1b9b440e6d05e516a179

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

] [B] [Adresse 4] Monsieur [A] [B] [Adresse 4] Madame [M] [B] [Adresse 4] Agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'ayants- droit de [R] [C] épouse [B] Représentés par Me Emmanuel

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

62849077498a54057d102ec4

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANTE : SNC LES GRANDS GARAGES DE PROVENCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Georges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c939

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Monsieur Daniel BACHASSON, Président Monsieur Eric SENNA, Conseiller, désigné par ordonnance de Mme la Première Présidente du 26. 09. 2008 en remplacement de Mme PLANTARD, conseiller empêché Monsieur Georges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92992

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

née le 13 Mai 1983 à MARSEILLE (13015) ... ... 20000 AJACCIO assistée de Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02524_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

Emmanuel Cayron, secrétaire général de la préfecture et signataire de l'arrêté contesté, à l'effet de signer tous actes et décisions relevant du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
CA

1ère chambre

635b7201b201587f74be0370

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

EXPRO, JCP DE PRIVAS 02 avril 2021 RG:19/03049 [G] [G] [G] [G] [G] [K] [K] [Z] [Z] C/ [E] SAS CLINIQUE DU [36] Organisme CAMIEG Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616290d1e498f0b428bb835e

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

PERRIN, Présidente chargée d'instruire l'affaire Madame Patricia POMONTI, Conseillère Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888dc

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

CINI 34, rue Sainte Anne 75001 PARIS représentée par Me Georges-Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 174 substitué par Me Pquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98abd3db21cbdd88988

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

CINI 34, rue Sainte Anne 75001 PARIS représentée par Me Georges-Henri LAUDRAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 174 substitué par Me Pquerette CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64476e903da6ded0f83d1939

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

2022 par le Juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de BORDEAUX (RG : 22/00808) suivant déclaration d'appel du 30 août 2022 APPELANTS : [M] [V] né le 06 Janvier 1973 en GEORGIE

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CA

1ère chambre civile A

6163f88c52184c47dc90bafd

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

Jean-Michel SCHARR avocat au barreau de l'Essonne INTIMES : Monsieur [S] [Z] [Adresse 2] [Localité 12] représenté par Maître Christian MOREL avoué à la Cour assisté de Maître Georges

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61627b5692e3db741f8570b3

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

MARIA - GUERRE (Me Jacques PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assistée de : Me Cataldo CAMMARATA de la SELARL SQUADRA ASSOCIES (avocat au barreau de PARIS, toque : P0538) et de Me Emmanuel

Source officielle