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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
67ee195e6cff766e94e38958
1 avril 2025
1 avril 2025
naissance 2] 1958 à [Localité 12] [Adresse 10] [Localité 3] représentée par Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN assistée de Me CHANCE-HOULEY, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me DUPAS
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ec4
2 décembre 1999
2 décembre 1999
commissions des organismes tiers, une hypothèque en 4ème rang, derrière la banque elle-même, étant consentie sur des biens et droits immobiliers dépendant d'un immeuble sis à Paris 8ème, 32 et 5 rue Duras
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a99
15 décembre 2006
15 décembre 2006
Jean Roger âgé de 77 ans, demeurant ... 47120 SAINTE COLOMBE DE DURAS né le 22 Novembre 1929 à DIEULIVO (33) de Pierre et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e9a
25 janvier 2007
25 janvier 2007
représenté par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués SOCIÉTÉ NOUVELLE IMPRIMERIE NORMANDE DE CONTINU, représentée par son mandataire ad hoc Monsieur Régis Z... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89264
7 juin 2007
7 juin 2007
représenté par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assisté de Me Samuel CHEVRET, avocat au barreau de CAEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022005008494
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b416
20 mars 2008
20 mars 2008
avenue Georges Pompidou 92596 LEVALLOIS PERRET ayant son siège Oberrather Str 6 40472 DUSSELDORF (ALLEMAGNE) représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - No du dossier 07000527 assistée de Maître DUPRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58cc502b828318c4e2df
26 octobre 2023
26 octobre 2023
social des résidents des Gléditschias, une journée par semaine - le retrait sans information préalable le 14 novembre 2019 des fonctions de chef de service du site du centre d'hébergement d'urgence Dupas
Source officielle1ère chambre
66878cf605d6f7f678d49310
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du juge des contentieux de la protection de Nîmes en date du 21 mars 2023, N°22/00848 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielle4e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e835
22 mai 2012
22 mai 2012
Localité 37], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Rachel SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE , constituée aux lieu et place de la SCP PRIMOUT - FAIVRE assistés de M° JONATHAN-DUPLAA
Source officielle3ème chambre famille
68e743193940dd585f4f756a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre Mme Isabelle ROBIN, Conseillère Mme Delphine DUPRAT, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3b82b27805d4d3c0f1
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Européenne a rappelé à plusieurs reprises que chaque Etat membre est libre de déterminer son système de sécurité sociale et notamment les conditions d'affiliation à ce système (CJCE 7 février 1984 Duphar
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3b82b27805d4d3c0f9
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Européenne a rappelé à plusieurs reprises que chaque Etat membre est libre de déterminer son système de sécurité sociale et notamment les conditions d'affiliation à ce système (CJCE 7 février 1984 Duphar
Source officielleRétention_recoursJLD
687f1b18367fac10b162e5f5
21 juillet 2025
21 juillet 2025
/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 JUILLET 2025 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Delphine DUPRAT
Source officielle1ère chambre
662b43cafe25450008314924
25 avril 2024
25 avril 2024
jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 03 mai 2021, n°18/01515 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat
Source officielle1ère chambre
662b43cbfe25450008314928
25 avril 2024
25 avril 2024
jugement du tribunal judiciaire d'Alès en date du 30 juillet 2021, n°18/01435 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat
Source officielle1ère chambre
662b43cdfe25450008314948
25 avril 2024
25 avril 2024
jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 19 septembre 2022, N°22/00080 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat
Source officielle1ère chambre
662b43cffe2545000831496c
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49316
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,
Source officielle1ère chambre
66878cfa05d6f7f678d4934e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
Source officielleRétention_recoursJLD
6881bec053f7f060d28c793b
23 juillet 2025
23 juillet 2025
PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 23 JUILLET 2025 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Delphine DUPRAT
Source officiellePage 15 sur 32
DUPRAS, Léo Idriss Gérard
24/07/2026
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DUPRAS EVOLUTION
30/10/2022
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DUPRAS, André Lucien
13/10/2022
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DUPRAS EVOLUTION
12/08/2022
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DUPRAS, Robin, Arthur
21/12/2021
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