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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
68709e447c3ffdb9560b0869
10 juillet 2025
10 juillet 2025
son préjudice matériel ; condamné la société La Porte aux dépens de la procédure incluant ceux de l'expertise et de l'instance au fond diligentée à l'encontre de la société MACIF et de la société Duotec
Source officielle3ème Chambre
687b269830e6dd8e1529be47
17 juillet 2025
17 juillet 2025
2022, enregistrée sous le n° 20/02323 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE ARRÊT DU 17 JUILLET 2025 APPELANT : Monsieur [J] [N] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-christophe DUCHET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6036b2e01b042553ad789026
11 septembre 2015
11 septembre 2015
représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assisté de Me Aude DUCRET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163f655c5e1c13d83dae359
4 décembre 2009
4 décembre 2009
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2009 APPELANT : [H] [D] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Maître Stéphane DUCRET-CHIRON
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02805_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 octobre 2021, la SARL PCA, représentée par Me Duchet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les deux titres exécutoires
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b29
17 octobre 2006
17 octobre 2006
Le Z... ... 60200 COMPIEGNE représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoué à la Cour assisté de Maître DUCET, avocat au barreau de COMPIEGNE) INTIMEE : La SA CHAUSSURES BREHERET ... 49400 SAUMUR représentée
Source officielle2ème CH - Section 1
6888572cdbf0f4a9225a76fb
28 juillet 2025
28 juillet 2025
naissance 1] 1986 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Yasmina CLAUDIO de la SCP ABC AVOCAT, avocat au barreau de BAYONNE Assisté de Me David DUMONTET
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671894a8d8ceca1cd7019172
22 octobre 2024
22 octobre 2024
MUTUALISTE POUR LA GESTION DU GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE DE [Localité 11] ( UMG-GHM), désigné par le CSE de l'UMG-GHM, Élisant domicile [Adresse 9] [Localité 11] Représentés par Me Mélody DUBONNET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65af6578b6c6260008b52f41
17 janvier 2024
17 janvier 2024
cette qualité audit siège social [Adresse 2] N° SIRET : 452 406 952 représentée par Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Me Jean-christophe DUCHET
Source officielleChambre 1-8
6719e4d95857dd64cbdaa374
23 octobre 2024
23 octobre 2024
changer pour remédier à l'erreur de commande, comme il lui a été confirmé par la SAS DAIKIN ; Qu'elle renouvelle cette information par courrier du 06 octobre 2017 ; Qu'un rapport d'expertise du Groupe DUOTEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603762cd7725cc3ff500c963
31 mars 2015
31 mars 2015
toque : J095 INTIMEE ASSOCIATION L'ADAPT [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Isabelle JAULIN GRELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0041 substitué par Me Aude DUCRET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642bbfbdd49e0104f58f0078
3 avril 2023
3 avril 2023
SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [H] [M] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me David DUMONTET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
de la cour d'appel de LIMOGES, le seize octobre deux mille sept, a été rendu l'arrêt dont la teneur suit : Entre : La société CHIESI dont le siège social est immeuble « le Doublon »,11, avenue Dubonnet
Source officielle2ème chambre
63bfb39f5e2fbe7c90043aab
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[W] & ROUSSELET SARL CHIZELLE FRERES SARL AVENIR M'FORET SAS LES FILS DE CYRILLE DUCRET SARL LA FORESTIERE SARL LACOQUE SAS ETABLISSEMENTS REYDELLET S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7da
9 mai 2008
9 mai 2008
GREFFIER D'AUDIENCE : Mme DUCHET Lors du délibéré : Mme VALLÉE, président de chambre Mme GAUDET, conseiller M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0daec25a97f0381f4ec6
17 septembre 2014
17 septembre 2014
barreau de PARIS, toque : J095 INTIMEE Association L'ADAPT [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Isabelle JAULIN GRELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0041 substitué par Me Aude DUCRET
Source officielle2 e chambre civile
65a23be77ca18b0008e581d4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
représentant légal domicilié ès qualités au siège social sis : [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 1 assistée de Me Jean-Christophe DUCHET
Source officielle3ème Chambre
6793332032b173f45a7c8d3b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2025 APPELANTE : Madame [M] [J] [Adresse 3] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.C.I. 3A [Adresse 2] Représentée par Me Jean-christophe DUCHET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64cc950d0fec5dd96933f910
3 août 2023
3 août 2023
APPELANTE : Société SAS [5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] représentée par Me DUMONTET substituant Me Thibault DOUBLET, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64cc950e0fec5dd96933f912
3 août 2023
3 août 2023
APPELANTE : Société [4] prise en la personne de son repésentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me DUMONTET substituant Me Thibault DOUBLET, avocat au
Source officiellePage 15 sur 17