Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6160964341ad74d62c181850
28 mai 2014
28 mai 2014
, Président de chambre et Christian RISS, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60376039d861133d87439d6f
1 avril 2015
1 avril 2015
Présidée par Marie-Claude REVOL, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60376039d861133d87439d80
2 avril 2015
2 avril 2015
Présidée par Vincent NICOLAS, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER
Source officielleChambre commerciale 3-1
698acb52cdc6046d47b5b6da
1 avril 2025
1 avril 2025
NEW ANGEL'S agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL
Source officielleChambre civile 1-1
66ff85eca4ff9ec259c09a80
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Localité 9] (DANEMARK), de nationalité française [Adresse 3] Monsieur [B], [M] [K] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 10], de nationalité française [Adresse 6] représentés par Me Oriane DONTOT
Source officielleChambre commerciale 3-1
67947fbf8ab253a8400fb127
23 janvier 2025
23 janvier 2025
KRYS GROUP SERVICES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH
Source officielleChambre commerciale 3-1
67947fbf8ab253a8400fb129
23 janvier 2025
23 janvier 2025
KRYS GROUP SERVICES agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège , représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6a1fb5ffcdc6046d47e88c68
2 juin 2026
2 juin 2026
DECOBAT Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Intimés : Monsieur [N] [F] Madame [O] [F] MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f377
21 février 2012
21 février 2012
né le 13 Avril 1970 à DRANCY (93700) ... 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de Me Françoise DOUSSON BILLOUDET, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034b097d69fce9c83b2efb9
14 octobre 2016
14 octobre 2016
ELISA, agissant en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 451 113 922 (Melun) Représentée par Me Isabelle GUYADER-DOUSSET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162da74dda066944ee0e8da
19 juillet 2012
19 juillet 2012
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre, et par Evelyne DOUSSOT-FERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867f3
20 mars 2003
20 mars 2003
F. venant aux droits de la SA D. et FILS représentée par ses dirigeants légaux représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour ayant pour conseil Maître Patrick DOUSSOT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ea
20 mars 2003
20 mars 2003
F. venant aux droits de la SA D. et FILS représentée par ses dirigeants légaux représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour ayant pour conseil Maître Patrick DOUSSOT, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION
Source officielleSécurité sociale
616337ec06e11dac7d76d103
10 janvier 2012
10 janvier 2012
par Nicole BURKEL, Président de chambre, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Evelyne DOUSSOT-FERRIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616389a5a5395b851a399ded
5 novembre 2010
5 novembre 2010
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Michel GAGET, Président de Chambre, et par Evelyne DOUSSOT-FERRIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e4bc25a97f0381f5493
31 janvier 2013
31 janvier 2013
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre, et par Evelyne DOUSSOT-FERRIER
Source officielle13e chambre
63d0d65481a7b805de12b84a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021L02585 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Oriane DONTOT
Source officielle19e chambre
64379e7a9477fe04f5cc6889
12 avril 2023
12 avril 2023
MCAFEE [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20210987 Représentant : Me Jennifer
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c1ed8d0ccf000877e7fb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de nationalité Française et Madame [O] [T] épouse [M] née le 09 Août 1957 à [Localité 17] de nationalité Française demeurant tous deux [Adresse 12] [Localité 11] représentés par Me Oriane DONTOT
Source officielleChambre commerciale 3-2
6960a439cdc6046d47b6b5e4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[J] prise en la personne de Maître [I] [J], ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société JMB RENO 3D., représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Plaidant/Postulant, avocat
Source officiellePage 15 sur 75