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6 584 résultats pour « Disdier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_22TL21990_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

leur service en relation directe avec la population de ces quartiers ; -de reconnaître aux agents relevant des écoles Pierre Fons, Vasconia, Mermoz et Saint-Exupéry ainsi que de la crèche Bernadette Didier

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

6780be23780de3a214879ea2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 1] N° RG 24/10949 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUWZ Chambre 3-4 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [W] [J] veuve [S] Représentant : Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e185

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Didier X... et Mme Annick Joséphine Jonas Y... est issu un enfant, Joyce, né le 10 mai 1991.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916ba

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Didier (SELARL E. M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d7429c3df04f589a645

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

La société Didier Kerc'hrom a déclaré sa créance auprès du liquidateur, dont 163,49 euros au titre des dépens, 225 euros au titre du timbre fiscal et 800 euros au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686765479f40b42a26419d82

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 22/09388 rendue par le TJ de [Localité 2] le 09 Décembre 2024 Appelants : Monsieur [U] [X], représenté par Me Didier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6a17d048cdc6046d4730e59d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre et de la formation Madame Christine DA LUZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6163f88752184c47dc90bad8

Appel

18 février 2009

18 février 2009

substitué par Me Véronique DUMAS-CHAVANE, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 24 Juillet 2008 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Janvier 2009 Présidée par Didier

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CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00838_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La requête a été communiquée à la société " Didier société industrielle de production et de construction " qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b588f502b828318c4e226

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Christine DISDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutés de leurs demandes en paiement forméesc/Didier et Josette X

6253ca98bd3db21cbdd8b7d7

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Comparantes concluantes par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Me BLANC, avocat au barreau de SENLIS ET : INTIMES Monsieur Didier X... ...

Source officielle
CA

1re chambre civile

63c105a4bf9fd47c90a137e3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

DIDIER RINQUIN Représentée par Me Christophe BALLORIN de la SELARL BALLORIN-BAUDRY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 9 INTIMEE Société AXA ASSURANCE IARD MUTUELLE Représentée par Me Fabrice

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6d1836fac7141b7e846

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/08099 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJFD Ordonnance n° 2024/M178 [Adresse 4] représentée par son président en exercice Représentant : Me Didier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdb7a2ac7839a5870cf2bf7

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

Didier MALINOSKY, Vice-président placé, chargé du rapport.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890d1

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Didier JOLY, Président Conseiller Assistés pendant les débats de.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebc

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

JANVIER 2013 PAR LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET Monsieur Pascal Pierre Y... ... 92390 VILLENEUVE LA GARENNE non comparant ni représenté INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90edf

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET Monsieur Eric X... ... 23000 SAINT LAURENT Ayant pour avocat Me Guillaume VIENNOIS, avocat au barreau de CREUSE INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier

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CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eed

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Ayant pour avocat Me Anne-Laure CATHERINOT, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉ --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Pascale SEGUELA, Après avoir

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CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904da

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

ARRET No R.G : 10/00343 LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DIDIER C/ X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86496

Appel

5 septembre 2002

5 septembre 2002

ou en inopposabilité d'une décision de divorce rendue à l'étranger Demande d'exequatur APPELANTE et Réquérante : L'OFFICE CANTONAL DE LA JEUNESSE DE REUTLINGEN ès-qualité de représentant de l'enfant Didier

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