En troisième lieu, et beaucoup plus récemment (avant 2015), les termites ont colonisé les lieux, en raison de leur présence naturelle sur la commune, mais aussi en particulier de la présence de matériaux

L'étude d'impact prévoit en outre l'installation d'habitats de substitution pour les chiroptères et les reptiles, la préservation de vieux chênes favorables à la reproduction des coléoptères, la création

la suite de l'opération, Mme [S] a présenté une paraplégie sensitivo-motrice, et un scanner réalisé le 28 juin 2021 a mis en évidence la présence d'un hématome intra-dural étendu sur la moitié de la colonne

Il n'a constaté aucune fuite au niveau de la colonne des eaux usées passant par la salle d'eau.

l'appartement de la société Marbeuf - au 5ème étage de l'immeuble ; Décrire les importantes dégradations du plâtre, ainsi que des cloques formées par l'invasion et la fuite des eaux usées au travers de la colonne

Sur le lot 1, l'intimé soutient que les colonnes de relevage du site évincé étaient mobiles, ainsi qu'il ressort du transport sur les lieux, et qu'elles pouvaient être déplacées et réutilisées [Localité

charges du lotissement pour demander l'arrêt des travaux et la démolition des ouvrages alors que lui-même a procédé à deux extensions de sa maison initiale en limite de propriété, comme bien d'autres colotis

- disait n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile, - ordonnait l'emploi des dépens en frais privilégiés de vente dont distraction au profit de maître [Localité 2] Colson

opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) tous les documents sur lesquels le service des impôts des entreprises de Colomiers

Fédération Bati Mat TP CFTC du 6 janvier 2020 aux fins de voir: Infirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance du 17 septembre 2019 Et statuant à nouveau Ordonner la suspension des effets de l'accord collecti

C-25/76, pt 6 ; 14 déc. 1976, Estasis Saloti di Colzani, aff. C-24/76, pt 7).

rappelé que la norme NF précitée applicable aux termites fait obligation de visiter tous les locaux accessibles et que dans l'exercice de sa mission, le diagnostiqueur doit mentionner s'il y a des coléoptères

Monsieur [Y] [O] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 9] représenté par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Justine Cordonnier

En campagne, il est litier et fait les sommiers, les matelas ; quelquefois cordonnier ; en ville, il est sellier-garnisseur, il fait les coussins, housses, rideaux (...)

... 49140 SERMAISE présent, assisté de Maître Stéphane CONTANT, substituant la SCP GUYON ALAIN-CAO PAUL, avocats au barreau d'ANGERS INTIMEE : SARL FRANCE OUEST FERMETURES 232 rue Denis Cordonnier

l'expertise démontre que la chambre de tirage se trouve positionnée entre la propriété de Mme [O] et la voie commune du lotissement, les voies d'accès aux lots privatifs étant la propriété indivise des colotis

indivisaires ont instauré une copropriété de la bâtisse divisée en cinq lots : Lot n°1 : logement sur trois niveaux avec un terrain adjacent, dépendances agricoles, deux hangars, deux abris et un ancien cochonnier

deuxième lieu, les associations relèvent que le terrain d'assiette du projet accueillait, dans l'emprise même des entrepôts, une population remarquable de bupreste de Crau, qui est une espèce de coléoptère