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10 338 résultats pour « Carmes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

60323e8d7b657e74b4e65d60

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

La société BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE a envoyé à M.

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section A

651d02eafe8d588318c1adc7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Exposé du litige : La SAS Carré bleu international ' CBI est une société appartenant au groupe FIJA.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01717_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Le local se situe désormais au sein de la copropriété de la résidence Carré Cézanne.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01059_20240911

Admin. Appel

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 26 avril 2024, Mme B et Me Sylvain Carmier, représentés par Me Carmier, demandent à la cour : 1°) d'admettre provisoirement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b77b

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2008 CC No 2008 / 318 Rôle No 07 / 07631 SCI CARRE SAUMATY C / René X... Thierry Luc Y...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00850_20221019

Admin. Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A épouse C, représenté par Me Sylvain Carmier, a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la décision par laquelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a1fb8d5cdc6046d47e90862

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Ce jour, le patient est d'un contact préservé et calme.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62e8bea14f6d33e2e97f0a59

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

[U] [S] C/ Caisse CARMF (CARMF) Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée

Source officielle
CA

Chambre sociale

6312f0abef56904f13d44eb0

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Vu les conclusions notifiées le 28 avril 2022 par la CARMF oralement soutenues à l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c7c

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

que l'affiliation obligatoire à la CARMF des médecins exerçant à titre libéral dans les DOM n'est pas contestable et le moyen invoqué par le médecin n'est pas fondé.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686f4c9dd3976f57d00d31da

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le 12 février 2025, la société Click & Care a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5129508abe8512045ca

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LEYGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Eléonore TROUILLARD, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE : Madame [X] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Aurélie CARLES

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6160964d41ad74d62c181895

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

La Caisse Régionale de la Sécurité Sociale dans les Mines du Nord - Pas de Calais (CARMI) est intervenue volontairement à la procédure aux droits de l'URSSM.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6160964d41ad74d62c181896

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

La Caisse Régionale de la Sécurité Sociale dans les Mines du Nord - Pas de Calais (CARMI) est intervenue volontairement à la procédure aux droits de l'URSSM.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6160964d41ad74d62c181897

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

La Caisse Régionale de la Sécurité Sociale dans les Mines du Nord - Pas de Calais (CARMI) est intervenue volontairement à la procédure aux droits de l'URSSM.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603413d2366414039eb35cc9

Appel

8 février 2017

8 février 2017

La holding CARRE D'AS subit inévitablement les conséquences de cette situation dans la mesure où son activité dépend de celle de la société IMPRIMERIE FERREOL : ainsi au 31 décembre 2012, la société CARRE

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63903f580f8a5205d45d8286

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Par observations du 29 septembre 2022, la CARMF a exposé maintenir ses conclusions. Par observations du 30 septembre 2022, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6788a3c905b7378c3f0c529c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La CARMA n'a pas conclu. Ayant cependant constitué avocat, l'arrêt sera rendu contradictoirement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

660e430d0740db0008fa9383

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

En conséquence, la société Roche diabètes care France est condamnée à payer une somme de 17 600 euros brut à M.

Source officielle
CA

Se. fisc. et douan.

65e2cf3f96956c000862c8cf

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

HOTEL CARRE NOIR S.A.S.

Source officielle