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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 12
643106cf28558704f52e6b84
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M. Gilles REVELLES, Conseiller M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106d228558704f52e6b98
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M. Gilles REVELLES, Conseiller M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643a42b8d83dbd04f5fb2acc
14 avril 2023
14 avril 2023
Greffier : Mme Alisson POISSON, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643a42d4d83dbd04f5fb2ada
14 avril 2023
14 avril 2023
Greffier : Mme Alisson POISSON, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0997ef77d000880b5b1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Source officielleChambre sociale TASS
6878871be2f36c9774d808ac
16 juillet 2025
16 juillet 2025
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ APPELANTE : S.N.C. [10] N° SIRET : 400 31 5 4 79 [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Bruno
Source officielleChambre sociale
696230c8cdc6046d47d51eeb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cour du : 04 juin 2025 Conseil de Prud'hommes d'AJACCIO 2025-5859 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE DE DESISTEMENT DU 06 Janvier 2026 Nous, Thierry BRUNET
Source officielle2ème chambre
650bdf08beee0f8318b974c3
25 juillet 2023
25 juillet 2023
, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [M] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Vanessa BRUNET-DUCOS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fc9
19 mars 2002
19 mars 2002
Tribunal d'Instance de NERAC en date du 22 Mai 2000 D'une part, ET : Madame Jeanne X... veuve Y... née le 08 Décembre 1928 à PARIS (75000) Demeurant Hondusoc 47600 ESPIENS représentée par Me Philippe BRUNET
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4b6
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d9
9 février 2011
9 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 09 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6dc
9 février 2011
9 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4e
13 avril 2011
13 avril 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf7
27 avril 2011
27 avril 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf8
27 avril 2011
27 avril 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cbd8218d22f82bd4ac
9 avril 2025
9 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 février 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Brunet
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437c2f823e6dd0f8bf8126
21 avril 2023
21 avril 2023
- signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre, et par Madame Claire BECCAVIN, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba6
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président C. CHASSAGNE, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbac
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président C. CHASSAGNE, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbad
29 octobre 2008
29 octobre 2008
BRUNET, président C. CHASSAGNE, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.
Source officiellePage 15 sur 12186