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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03107_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Grenke Location a demandé au tribunal administratif de Strasbourg, d’une part, de condamner la commune de Bruay-sur-l’Escaut
Source officielleChambre sociale
627df80a0d41e0057d43e343
12 mai 2022
12 mai 2022
SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE - GARINOT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ : [X] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Anais BRAYE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89993
20 novembre 2007
20 novembre 2007
R.G : 06/03114 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEUFCHATEL EN BRAY du 04 Mai 2006 APPELANTE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75b3
4 avril 2024
4 avril 2024
SOCIETE D'EXPLOITATION D'HOTEL BRASSERIE, exerçant sous le nom commercial : HOTEL [10] - RESTAURANT [7] Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 784 328 288 Agissant poursuites et diligences de ses
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6032e580308016596d58b70b
9 novembre 2017
9 novembre 2017
La SARL Brasserie Flore a notifié, le 4 février 2009, aux bailleurs un mémoire préalable en demande.
Source officielleCour d'Appel
6253ca60bd3db21cbdd8adae
20 mars 2008
20 mars 2008
Par un autre acte sous seing privé du même jour, les époux X... ont concomitamment vendu à la SNC PATRON ET COMPAGNIE le fonds de commerce exploité dans les lieux, de café- brasserie- tabletterie, salon
Source officielle8e Chambre A
61628543c10e2193c5780a64
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Trois oppositions ont été formées sur le prix de cession par la BRASSERIE KRONENBOURG, la BRASSERIE MAURO et le Trésor Public.
Source officielleChambre commerciale
6448c0ba5ca6d8d0f8ef6901
25 avril 2023
25 avril 2023
aux entiers dépens de l'instance. » Par déclaration reçue le 21 juin 2021, la société L et L Brasserie a régulièrement relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1 A
6628a174b2cb67000826a4f5
17 avril 2024
17 avril 2024
Le non-respect de ces conditions entraînera de plein droit, si bon semble à la Brasserie, l'application de l'article IV 'SANCTIONS' ci-après énoncé.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8700d
10 février 2004
10 février 2004
JESS "L'EXONIGHT" C/ Société BRASSERIE PAULANER BRAUEREI GMBH & CO KG X COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 10 Février 2004 APPELANTE : SARL JESS "L'EXONIGHT" représentée par son
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000a
12 décembre 2012
12 décembre 2012
CUISINE le 1er novembre 2005 ; que le 19 mai 2007 le local a subi un dégât des eaux ; qu'AXA a indemnisé la SARL BRAD CUISINE pour un montant de 14. 537, 64 euros déduction faite d'une franchise de 222
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91332
20 mars 2014
20 mars 2014
né le 09 Mai 1972 à LYON (69) demeurant ..., BATH ROYAUME UNI agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Brad Z... X...-B...
Source officielle5e chambre Pole social
67f8aa993b6868ad1f983782
10 avril 2025
10 avril 2025
Le soir à 20h00, j'avais rdv à la brasserie 'l'amnésie d'[Localité 6]' avec [H] [I] et [M] [WX] les clients et [P] [NJ] le conseiller de la [10]. Il y avait peut-être la compagne de [P].
Source officielleSociale A salle 2
5fdcbf46cea72f2aee7c45ee
26 octobre 2018
26 octobre 2018
D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [R] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurence BONDOIS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS BRASSERIE
Source officielleChambre Sociale
69e31190cdc6046d47a755d2
17 avril 2026
17 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 4 janvier 2024 faisait état d'une 'déchirure musculaire concernant probablement le long biceps du bras gauche'.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA00590_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Il est constant que la commune de Forges-les-Eaux a donné à bail à construction à la Société d'abattage du pays de Bray, le 27 février 1990, un abattoir, une station de prétraitement des eaux et un local
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01303_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le paysage de la boutonnière du pays de Bray occupe quant à lui une place particulière.
Source officielleCabinet C
6721da970fa562400eaa5b97
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[T] [U] ; 2 - La Sarl MC Brasserie, au capital de 200 000 FCP, sise à [Adresse 9], prise en la personne de son gérant : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69f2e9a8cdc6046d470d0177
29 avril 2026
29 avril 2026
(élévation des bras, rotations répétées), sans travail de nuit, sans conduite de véhicules.
Source officielleChambre 4-3
5fd9847348c00973f05e9a64
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Il soutient que durant les années où il était affecté à la conduite des grues de déchargement de navires de brai de houille, il était exposé aux poussières de brai de houille ainsi qu'au DICHLOR MALA,
Source officiellePage 15 sur 352