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1 254 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

5fddea557652678c95bd2208

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Janvier 2018 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie BORREL

Source officielle

Page 15 sur 63

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BOXELÉ, Thomas, BOXELÉ

SIREN 904851128Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

19/04/2026

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Créations

BOXELÉ, Jean, Christophe

SIREN 943602003Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

04/05/2025

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Radiations

SCI BOXELE-DELOBELLE

SIREN 484921689Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

02/09/2024

Voir →

Créations

BOXELÉ, Thomas

SIREN 904851128Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

23/11/2021

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Créations

E.L.E.S PRO, BOXELE, David, Jean, Frédéric

SIREN 488520321GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

23/08/2015

Voir →

CA

6e chambre

6037233dcddd0bbd3ee745bb

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Mars 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine BÉZIO, président, et Madame Sylvie BORREL-ABENSUR

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61609205db7ff645d856646f

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président (Rapporteur) Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Madame Françoise LUCAT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Joëlle BOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd9369e

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

ENTRE : SCI DES BAINS 169 boulevard des pins 06150 CANNES LA BOCCA Représentant : Me Xavier BOREL, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur

Source officielle
CA

6e chambre

5fdca1572e372c05741af070

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

, avocate au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 760 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Mai 2018, Madame Sylvie BORREL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789fa460c7dc206c9eb7e43

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ronces et arbustes qui se développent dans les rangs et produisent à l'appui un constat de commissaire de justice dressé le 9 décembre 2022, ainsi que des coupures de presse faisant état des activités de boxe

Source officielle
CA

2e chambre civile

631addedf575634f1371ecf6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

AXE METAL [Adresse 13] Représentant : Me Julien BONNEL de la SELARL PORTAILL - BERNARD, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8735b

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

, Avocat, (TOQUE 737) SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS 121 RUE VAUBAN - 69006 LYON, représenté par son syndic la Régie PEDRINI Siège social : C/la Société REGIE PEDRINI SARL 62 rue de Bonnel

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

678f381c06f4e91c5f36c368

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Sylvie BORREL, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

6549e340bc1a528318e097de

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Localité 4] Représentant : Me Françoise CALANDRE EHANNO de l'ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R101 et substitué par Me Céline BORREL

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68fb977f11af6ba0065f391b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Adresse 2] [Localité 5] (QATAR) Madame [J] [E] [R] épouse [H] née le 24 Janvier 1975 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] (QATAR), Représentés par : Me Céline BORREL

Source officielle
CA

6e chambre

60325975fc98a68ebed34e61

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY,

Source officielle
CA

6e chambre

6034644031bfdd52c0c40110

Appel

13 décembre 2016

13 décembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller

Source officielle
CA

6e chambre

603588bcabec5eada4ac926f

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller

Source officielle
CA

6e chambre

6035c604967fda2d2b7c48df

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865b6

Appel

14 novembre 2002

14 novembre 2002

CIVILE ARRET DU 14 NOVEMBRE 2002 APPELANT : Monsieur X... représenté par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assisté de Me GRANGE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CABINET Jacques Y... 62 Rue de Bonnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd87520

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

. : 05/01372 Nature du recours : Contredit DEMANDERESSE : La Société TECHNITRANS 9, rue Francine Fromont 69120 VAULX EN VELIN assistée de Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE

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CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87638

Appel

31 mars 2005

31 mars 2005

FOURCROY, Avoué assistée par Maître GOUET-JENSELME, Avocat, (PARIS) Maître Eric BAULAND, en qualité de représentant des créanciers liquidateurs de la SA VILLENEUVE ET ASSOCIES Demeurant : 40 rue de Bonnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f4f

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

: Monsieur Robert X... ... 69360 SIMANDRES non comparant Avocat concerné par la récusation : MONSIEUR LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON 42 rue de Bonnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d774

Appel

16 février 2011

16 février 2011

née le 27 Avril 1965 à PARIS ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Fabienne BOIXEL-SANNA, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE

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