CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

992 résultats pour « Bichara »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

616301534c6681071edf67f5

Appel

9 mars 2012

9 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseillère Greffier

Source officielle

Page 15 sur 50

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6c8

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

née le 5 janvier 1988 à Paris 10 ème actuellement hospitalisée à l'Hôpital Maison Blanche Bichat-4 avenue de la porte Saint Ouen-75018 PARIS demeurant ...-75018 PARIS non comparante représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd87bd3db21cbdd93967

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

APPELANT Monsieur Fred X...Entrepreneur individuel sous l'enseigne Fred Sécurité Service Privé " FSSP " ... 97139 ABYMES Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Pascal BICHARA-JABOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b40

Appel

13 octobre 2014

13 octobre 2014

APPELANTE Société ALLIANCE MANAGEMENT 18 ZA de Petit Pérou-Rue de la Céramique 97139 LES ABYMES/ GUADELOUPE Représentée par Maître Pascal BICHARA-JABOUR (Toque14) substitué par Maître MALOUCHE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f81a

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

APPELANT Monsieur Gérard Maurice X... ... 56100 LORIENT Représenté par Me Pascal BICHARA-JABOUR, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SAS AUBRET 44540 ST MARS LA JAILLE Représentée

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0d447bcdc6046d47450410

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a1136bdcdc6046d47a63323

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033fe5f5ee6e6ae632089bc

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Jacques BICHARD, Président de chambre - Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre - Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère - Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère - Madame Isabelle CHESNOT,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fd9f4652f2149355459d1c9

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Jacques BICHARD, magistrat honoraire désigné par décret du 07 août 2017 du Président de la République, aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles, entendu en son rapport.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdb2d66ff6dd50355194f3b

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

Jacques BICHARD, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61635dec683f470e3416dc67

Appel

18 février 2011

18 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseillère Greffier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

61642f060915d61f7a4f78d0

Appel

4 décembre 2009

4 décembre 2009

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 04 DÉCEMBRE 2009 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 09/00170 NOUS, Jacques BICHARD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

615e0d79c25a97f0381f4d81

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Fatiha MATTE ARRET :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9083f

Appel

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Bruno LE PLUS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1230 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdb9c756d5ca27b3a002bfb

Appel

13 février 2019

13 février 2019

[F] [T], la SCI Bichat Jemappes, la SARL Impérial Classic Diffusion (I.C.D.), M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61629871201c88caf8c4e197

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

[C] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61632b3181886c8c1bac9733

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite Marie-MARION, conseiller Marie-Hélène GUILGUET PAUTHE, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163ca1876640886b9a725a0

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6163e9cd2e03570bfc8b3f33

Appel

18 décembre 2009

18 décembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c433

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

L'affaire a été débattue le 20 février 2008, le rapport préalablement entendu conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, en audience publique, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD

Source officielle