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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01381_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Si les parcelles en litige étaient incluses dans le lotissement " la Béchade " autorisé par arrêté du 27 septembre 2005, toutefois, d'une part en application des dispositions citées ci-dessus, les règles
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616340347dbf94c22343cab8
29 avril 2011
29 avril 2011
. *** Vu l'action en responsabilité intentée par les Consorts [R] après l'administration sur Monsieur [D] [R] du vaccin contre l'hépatite Engerix B, à l'encontre de la société SMITHKLINE BEECHAM
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6448c0775ca6d8d0f8ef67ad
25 avril 2023
25 avril 2023
de la SELARL BERTHAUD ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de BEAUVAIS DEBATS : A l'audience publique du 14 Février 2023 devant Mme Odile GREVIN, entendue en son rapport, magistrat rapporteur
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b271dfcd8318200fde
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Localité 7] ([Localité 6]) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Eric ANDRES de la SELARL ANDRES & ASSOCIES, avocat au barreau de [Localité 5], toque : 769 ayant pour avocat plaidant Me Xavier BERTAUD
Source officielleChambre Commerciale
60373e2f735be21caf5079cf
7 mai 2015
7 mai 2015
postulant, et plaidant par Me CLEMENT, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielle17e Chambre
61627eac38d18b7ebf63d340
28 février 2012
28 février 2012
CONTREDIT DU 28 FEVRIER 2012 N°2012/ MV/FP-D Rôle N° 11/15756 SARL A5 C/ [U] [T] Grosse délivrée le : à : Me Thierry BENSAUDE
Source officielleChambre Commerciale
616307f55a67331bacec3c01
2 février 2012
2 février 2012
GRENOBLE à compter du 1er janvier 2012 postulant assisté de Me Patrick CHESNE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleChambre Commerciale
61632f5514ec5f96a7da095e
10 novembre 2011
10 novembre 2011
assisté de la SCP CABINET LOMBARD BARATELLI & ASSOCIÉS substituée par Me PUTIGNY, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielle17e Chambre
61635ddf683f470e3416dc06
14 février 2011
14 février 2011
GOLF CLUB DE [Localité 2] [Localité 3] C/ [Z] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Thierry BENSAUDE, avocat au barreau de GRASSE Me Luc GASTALDI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f99
23 mai 2006
23 mai 2006
Y... 15, Route de Versailles 78470 ST REMY LES CHEVREUSE représenté par la SCP JUPIN & ALGRIN - N du dossier 0021266 assisté de Me Béchara TARABAY (avocat au barreau de PARIS) (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
Madame Laurence Xc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6253cceabd3db21cbdd91b11
8 octobre 2014
8 octobre 2014
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 52 Avenue de la Somme-33700 MERIGNAC, représentée par Maître Alexandra BAUDOUIN de la SCP TONNET-BAUDOUIN-OTHMAN-FARAH-BECHAUD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633fc2d5e633183e2ee178e0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Benoît BERTAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b690
19 avril 2006
19 avril 2006
défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean- Louis BERNAUD, Conseiller, Madame Françoise CUNY, Conseiller, Assistés
Source officielleChambre Commerciale
6162af1a9547460d26ddb6b8
28 mars 2013
28 mars 2013
Judiciaire de Monsieur [M] [Adresse 3] [Localité 1] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce2
23 janvier 2002
23 janvier 2002
par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Allain URAN, Président de chambre, Madame Christiane BEROUJON, Conseiller, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleChambre Commerciale
6163773cf6919f4eda2c38d9
17 février 2011
17 février 2011
assistée de Me Renaud SOULIER, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleChambre Commerciale
61637ed06fb0a05a234bb1c6
12 mai 2011
12 mai 2011
assisté de Me Lionel BRARD, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleCour d'Appel
S.A. LA GRANGEc/S.A
6253ca75bd3db21cbdd8b15f
11 mars 2008
11 mars 2008
qualité au siège social, sis 189 avenue de Jarnac - 17416 SAINT JEAN D'ANGELY CEDEX représentée par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assistée de Maître PORTET de la SCP PORTET - BERTAUD
Source officielleChambre Commerciale
615e0c8ac25a97f0381f4a9e
5 mars 2015
5 mars 2015
MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officielleChambre Commerciale
615e0d28c25a97f0381f4c0d
26 septembre 2013
26 septembre 2013
MODELSKI substituée par Me PRESTAIL, avocats au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD
Source officiellePage 15 sur 32
SCI BECHAUD PAUL
19/02/2026
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BECHAUD, Benjamin
Dépôt de l'état de collocation — avis de dépôt de l’état de collocation au greffe du tribunal judiciaire de Nantes. Les contestations seront recevables auprès du greffe du juge de l’exécution de ce tribunal dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. Publication légale : Informateur judiciaire le 23 septembre 2022. N° RG : 19/03493
27/11/2022
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OCCAZOU, Guipon, Christine Madeleine, Bechaud
13/11/2022
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BECHAUD, Benjamin
Dépôt de l'état de collocation — Avis de dépôt de l’état des créances au Greffe du Tribunal judiciaire de Nantes. Les contestations seront recevables auprès du greffe du juge de l’exécution de ce tribunal dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. Publication légale : Informateur judiciaire le 23 septembre 2022. N° RG : 19/03493
31/10/2022
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Bella Pizza, BECHAUD, RICHARD, Simon, Floriane
Acte en date du 14/12/2021 enregistré au AVIGNON1 le 20/12/2021 sous le numéro 8404P01 2021 A 04467, Adresse du nouveau propriétaire: 19 Avenue des Ramades Impasse des Marmoussets 84150 Jonquières
04/01/2022
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