Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a1cb86fa851c25cc91
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La société décrit le poste de lamineur/ cariste comme suit : 'est responsable du chargement de sa machine en fils machine après avoir contrôlé le diamètre et la qualité du fil machine en fonction du bon
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02253_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
par la capacité de cette machine exprimée en kg, puis, en tenant compte, d’une part, des caractéristiques techniques des machines indiquant le volume d’eau consommé par une machine par cycle de lavage
Source officielleChambre Sociale
63d22ab69b3c8605deec2119
25 janvier 2023
25 janvier 2023
et l'usure des rouleaux de la machine était anormale.
Source officielle2ème chambre
6892e323bf535a2d228f959a
5 août 2025
5 août 2025
Le 21 novembre 2019, la Sas [C] [Z] a acheté à la Sa [Y] une machine à souffler de la laine isolante de type Turbisol 164/2 moyennant la somme de 9 540 euros ttc.
Source officielle2e chambre civile
6789f56db7cff8efb7357719
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La société Le spécialiste des machines agricoles et forestières n'a pas constitué avocat.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d15857dd64cbdaa316
23 octobre 2024
23 octobre 2024
La société FROID ET MACHINES lui a confié en sous traitance le nettoyage des évaporateurs de vitrines frigorifiques et de chambres froides de plusieurs grandes surfaces à compter de juillet 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c8
26 mai 2008
26 mai 2008
Or le concluant a régulièrement acheté la machine brevetée auprès de la société CM après qu'elle l'ait mise en circulation.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1ba58162057dac663f
28 avril 2022
28 avril 2022
La société Ankersmit a facturé directement les prestations de réparation de la machine à la société Caractère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda2392680d7268397c938e
23 septembre 2019
23 septembre 2019
FAITS ET PROCÉDURE La société CPSI commercialise des pièces de machines ( manchons) importées de Nouvelle Zélande qui sont destinées à équiper des machines utilisées dans les industries chimiques et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6037461b24e555245173603b
30 avril 2015
30 avril 2015
qui permettent de travailler sur des pièces de moins de 10 kg sont basiques et moins complexes d'utilisation que les machines portant sur l'usinage de grosses pièces et que les délégués du personnel,
Source officielle2ème chambre sociale
6438f236a942a604f5e933a3
13 avril 2023
13 avril 2023
[D] n'avait pas à 'enlever de corps étranger de la machine (et encore moins avec les mains)'. Dans le cadre de l'enquête de la caisse, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544f
2 février 2001
2 février 2001
GREFFIER : Mlle MATHIA Z... DE LA COUR LORS DU DELIBERE M. le Président en a rendu compte à la Cour composée de : M. CHAPUIS DE MONTAUNET, Président de Chambre, M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00570_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
A, ouvrier d'Etat ayant exercé, du 20 avril 1995 au 10 septembre 2012 inclus, les fonctions de conducteur de machines d'impression au sein du service du matériel du commissariat de la marine nationale,
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163402f7dbf94c22343ca8b
9 juin 2011
9 juin 2011
à affranchir dès lors qu'à cette date il est acquis qu'une procédure collective était inéluctable ; que le retrait des machines n'a pas pu aggraver la situation; qu'en retirant les machines le 20 janvier
Source officielleAvis
CADA:20150828
2 avril 2015
2 avril 2015
Madame X X-X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 février 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Martin-de-Valgalgues
Source officielleAvis
CADA:20144857
22 janvier 2015
22 janvier 2015
secrétariat le 12 décembre 2014, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de consultation de l'intégralité de son dossier détenu par la DRFIP de la Martinique
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
64379df19477fe04f5cc653b
12 avril 2023
12 avril 2023
[S] et [O] ont noué un partenariat pour la conception, la fabrication et la distribution de machines de brumisation pour les entreprises de désamiantage et de démolition, ces machines permettant par l'humidification
Source officielleChambre Commerciale
64fc0abc78df6805e6bb207f
7 septembre 2023
7 septembre 2023
La plupart des machines sont vétustes, avec des systèmes de sécurité défaillants, dont celle utilisée par madame [D].
Source officielle1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da747
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[U] [P] des machines rachetées à la suite de l'incendie Mme [G] [P] fait valoir que : - en attribuant une quote-part de la valeur des machines à chacun des héritiers, le notaire ne tient pas compte
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993d
18 avril 2024
18 avril 2024
Conducteur machine d'abattage du 01/03/1980 au 31/12/1983 : ouvrier mineur chargé de conduire une machine d'abattage au charbon (haveuse en taille, ou machine à attaque ponctuelle en traçage).
Source officiellePage 14 sur 351