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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre sociale
6163f88c52184c47dc90baf7
11 février 2010
11 février 2010
VIGNY, assisté(e) de Mme Corinne FANTIN, Adjoint faisant fonction de Greffier, a entendu les parties en leurs conclusions et plaidoirie(s), conformément aux dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93742
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Roland VIGNES, Président de chambre, Marie-Françoise ROUX, Conseiller, Karine HERBO, Conseiller, GREFFIER
Source officielleChambre A - Civile
63943185dbd75c05d41ff2de
11 octobre 2022
11 octobre 2022
20 juin 2014 sur les parcelles [Cadastre 7] et [Cadastre 8] de l'acquéreur qui a constaté à partir de juillet 2015 un jaunissement uniquement des plants de Chardonnay et la mort de nombreux ceps de vignes
Source officielleChambre A - Civile
63943190dbd75c05d41ff2e0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
, variété greffon [Localité 13] clone 96 sur porte-greffe Gravesac clone 264, et 4 025 plants de vigne, variété greffon Cabernet Franc clone 215 sur porte-greffe 3309 clone 144.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163bf193aeb4b683cf412cb
1 juin 2010
1 juin 2010
2008005089 APPELANT: Monsieur [L] [D] né le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 6] de nationalité française demeurant [Adresse 5] [Localité 6] représenté par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES
Source officielle2ème Chambre
6347ac0e29ffd2adfff4f262
11 octobre 2022
11 octobre 2022
1953 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Caroline PARAYRE, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LA GRANDE VIGNE
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef1dc5b777c90992f83
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2e chambre sociale
6789f56cb7cff8efb7357713
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mojtaba HOSSEINI NASSAB NADJAR, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thomas LE MONNYER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Marie-Lydia VIGINIER
Source officielle2e chambre sociale
65b20d9ac4cf860008dff4e9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Greffier lors des débats : Madame Marie-Lydia VIGINIER ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e09
12 février 2002
12 février 2002
juridictionnelle de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise ROBIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93b3
3 avril 2024
3 avril 2024
[V] [G] exploiterait 0,74 ha de vigne et qu'il serait peut-être coopérateur à la cave de [Localité 7].
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616333d6f74a27a178b843e0
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Les époux [J] avaient consenti à leurs enfants des donations portant sur des parcelles de vignes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163e9cb2e03570bfc8b3f2a
1 avril 2010
1 avril 2010
sur cette commune et pour le surplus sur la commune de [Adresse 14]), au prix de 289 653 €, comprenant une maison d'habitation, des bâtiments d'exploitation et des terres de diverse nature dont des vignes
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/La Société Coopérative COOPASSO
6253c898bd3db21cbdd85b5c
6 novembre 2001
6 novembre 2001
domicilié en cette qualité au siège social, c/ La Société Coopérative COOPASSO, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, La Société EURALIS AGRO-VIGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d16b
6 avril 2009
6 avril 2009
SERVICES PRESTATIONS VIGNES CHAMPAGNE c / S. A. R. L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
670a1176f178dc2492b0fba8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[T] [J] et Mme [N] [C] épouse [J], d'une parcelle de vignes sise à [Localité 8] (89), cadastrée section F n°[Cadastre 1], d'une contenance de 52 a 70 ca, moyennant un prix de 94.860 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fcf
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Au cours du mois de février 2003, alors qu'il commençait la taille de la vigne plantée sur cette parcelle, Monsieur X... a constaté que des ceps de vigne étaient rongés sur une hauteur de 30 à 40 centimètres
Source officielle2ème chambre
636ca5f06c7633dcd15b3976
19 octobre 2022
19 octobre 2022
SAS SOMPO JAPAN NIPPONKOA MARTIN & BOULART Prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 3] assistée de Me Florent VIGNY
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6a0ae326cdc6046d470f9383
5 mai 2026
5 mai 2026
statuant sur ces recours Décision attaquée : n° 2026026441 rendue par le Tribunal des activités économiques de PARIS le 30 Mars 2026 Appelants : Maître [G] [E], représenté par Me Marie-catherine VIGNES
Source officielleChambre sociale
63bfb38e5e2fbe7c90043a39
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par ordonnance de référé en date du 19 avril 2021, la présidente du tribunal paritaire des baux ruraux de Reims a notamment autorisé la SA MHCS à pénétrer sur les parcelles de vignes susvisées, pour y
Source officiellePage 14 sur 191