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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af7
26 octobre 2020
26 octobre 2020
Représentée par Me Jean-michel GOUT, (TOQUE 70) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS NON REPRÉSENTÉS : Madame A...,Q... N...
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36fff8c0355000835f88f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Je n'ai pas entendu d'insultes ce jour-là autre que « va t'occuper de tes gosses ». (') » ; . Mme [V], collègue de M.
Source officielle4e chambre 2e section
5fd91f6e15b9b2bc491c517c
3 juin 2020
3 juin 2020
représenté par son syndic, Monsieur [K] [M] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Maître Marie-noël LYON de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON ET ASSOCIES, avocat postulant et plaidant, au barreau de VAL
Source officielleChambre sociale TASS
6440d7cfe704a005d1ed6f18
19 avril 2023
19 avril 2023
CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANTES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 2] [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Valérie
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
G-FGJI S.A.R.L. ADMC-AUDIT DIAGNOSTIC MISE EN CONFORMITEc/S.A
6538b42d7ffc2c8318ee01bd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Diagnostic Mise en Conformité) [Adresse 5] [Localité 6]/LUXEMBOURG Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Pierre GOUGE
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9452e
29 mars 2019
29 mars 2019
Représenté par Me Valérie ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SARL T... [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61609a5054c6ec55cf7101f0
30 mai 2014
30 mai 2014
propos suivants que vous lui avez tenus dès son arrivée dans l'entrepôt de [Localité 9] à partir de mai 2009 : « Dans votre bureau entre quatre yeux: « Voulez vous devenir ma maîtresse ' .. iI faut gouter
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
érie 'Blake et Mortimer', d'une plainte pénalec/X des chefs de vol et de recel de vol
67ef6b0866129746fdd69d97
3 avril 2025
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel RISPE, président de chambre Anne-Gaël BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors
Source officielle2e chambre 2e section
6036175ba1b9927b23827a8b
17 décembre 2015
17 décembre 2015
FRANCAIS LE DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [D] [K] [T] né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 3] (VAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93002
17 décembre 2015
17 décembre 2015
né le 20 Juin 1960 à ARGENTEUIL (VAL D'OISE) de nationalité Française ... 75016 PARIS Représentant : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
697c59dfcdc6046d4738d658
29 janvier 2026
29 janvier 2026
SELARL cabinet Dechezlepretre, avocat au barreau de Paris, toque : E1155 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 septembre 2025, en audience publique, rapport ayant été fait par Valérie
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb357f38d6b27c27701
10 juillet 2025
10 juillet 2025
C6 N° RG 24/00138 N° Portalis DBVM-V-B7I-MCRB N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Valérie PALLANCA
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359c2edfb0b58c05eeed
24 octobre 2024
24 octobre 2024
été délivrée le 16 juillet 2024 à personne habilitée à recevoir la copie de l'acte COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 septembre 2024, après qu'un rapport ait été fait par Valérie
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7723
4 avril 2024
4 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée du 31 janvier 2020 à effet au 4 février 2020, la société Eleni Goup (ci-après la société) a embauché M.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69f2e95ecdc6046d470cfbb9
29 avril 2026
29 avril 2026
[B] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Valérie DOEBLE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.U. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me François MAUUARY, avocat
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36ffb8c0355000835f88d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Je n'ai pas entendu d'insultes ce jour-là autre que « va t'occuper de tes gosses ». (') » ; . Mme [K], collègue de M.
Source officielle3e Chambre B
6032190202947550971c3563
19 avril 2018
19 avril 2018
précipitations survenues à la mi-décembre 2008, le talus Vallee s'est effondré en partie en 'sinistrant' le garage, l'aire de jeu au sud et l'aire de stationnement des véhicules au Nord de celui-ci.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ee19616cff766e94e3897e
2 avril 2025
2 avril 2025
conseiller,, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE
Source officielleChambre Commerciale
6a2108becdc6046d4708d3a7
3 juin 2026
3 juin 2026
Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline BERGER, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fed
7 mars 2016
7 mars 2016
90), avocat au barreau de la GUADELOUPE Monsieur Daniel X..., adaministrateur provisoire de l'AAEHS ... 97122 BAIE MAHAULT Représenté par Maître Jacques FLORO (Toque 29) substitué par Maître GOUT
Source officiellePage 14 sur 17