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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N224 S.A.S.U. LES BOUCHAGES DELAGEc/S.A
678f3a2a02aacdb03783fdb9
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JARNEVIC, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller
Source officiellePremière Présidence
697b0d6ccdc6046d47127959
28 janvier 2026
28 janvier 2026
dispositions de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de prise en charge, assisté de Madame Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6031eba80ab6df24b87bf12a
6 juin 2018
6 juin 2018
Février 2018 Présidée par Joëlle Z..., Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Sophie
Source officiellePremière Présidence
68008eae7389f87eaf1283d1
16 avril 2025
16 avril 2025
dispositions de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de prise en charge, assistée de Madame Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603641bb5989c0a37e7d7dec
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et de Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère chargée du rapport, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef8a
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Thierry X... ... ... 03400 YZEURE Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par : Me Sophie CLUZY (avocat au barreau de MOULINS) APPELANT ET : Melle Nathalie A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fb
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Instance de PARIS (Juge des Libertés et de la Détention) - RG no 11/00461 Décision réputée contradictoire L'audience s'est tenue au siège de la juridiction , en audience publique COMPOSITION Sophie
Source officielleChambre civile 1-1
65a786728121050008662fba
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Section : 1 N° RG : 22/02630 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Samia KASMI, -Me Mélina PEDROLETTI, -Me Yasmina SIDI-AISSA, -Me Amandine GIROD-LEVEL
Source officielleChambre civile 1-1
65a786768121050008662fbc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
° Section : 1 N° RG : 22/02630 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Yasmina SIDI-AISSA, -Me Mélina PEDROLETTI, -Me Samia KASMI, -Me [P] GIROD-LEVEL
Source officielle3e Chambre B
6032eca8af910560b1bba1b1
2 novembre 2017
2 novembre 2017
Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abe
26 avril 2022
26 avril 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleChambre civile 1-7
6979a714cdc6046d47f0d375
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[H] [C] Me Dominique KAZI TANI INSTITUT MGEN Ministère public ORDONNANCE ISOLEMENT ET CONTENTION Le 27 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie
Source officiellePremière Présidence
6440d7d8e704a005d1ed6f3a
19 avril 2023
19 avril 2023
dispositions de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de prise en charge, assistée de Madame Sophie
Source officielleChambre civile 1-7
69706c19cdc6046d47112e82
20 janvier 2026
20 janvier 2026
à : Etablissement HOPITAL LOUIS MOURIER [R] [D] Me Noémie CHARTIER ORDONNANCE ISOLEMENT ET CONTENTION Le 20 Janvier 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Sophie
Source officielleChambre des Rétentions
686766f87c03803a32c2718f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
urgences par ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première présidente de la cour d'appel d'Orléans en date du 18 décembre 2024, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie
Source officiellePremière Présidence
6881bec853f7f060d28c7999
23 juillet 2025
23 juillet 2025
dispositions de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de prise en charge, assistée de Madame Sophie
Source officiellePremière Présidence
6363681f37e31b7f7444490b
2 novembre 2022
2 novembre 2022
dispositions de la loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de prise en charge, assistée de Madame Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6711fadb7603bf88a1884965
17 octobre 2024
17 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie
Source officielleRétention Administrative
62c5297ea2c4236379079885
16 avril 2022
16 avril 2022
-Sur la tardiveté de l'avis au Procureur de la république de la levée de la mise à l'écart de l'intéressé et de son transfert intervenus le 15 mars 2022 .
Source officielle2 e chambre civile
627f48d3551627057d32df8e
10 mai 2022
10 mai 2022
Madame [E] prétend par ailleurs que son père s'est opposé à la levée de la clause d'inaliénabilité.
Source officiellePage 14 sur 58
SOPHIE LEVEL
20/08/2025
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SOPHIE LEVEL
06/08/2024
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SOPHIE LEVEL
17/09/2023
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LEVEL UP, PASSEBOSC, Cynthia Anne Sophie, PASSEBOSC LATHOUMETIE
27/06/2023
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SOPHIE LEVEL
04/08/2022
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