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3 084 résultats pour « Rogillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

, 18, 25, 28 soit : * 09 lunettes, lunettes de ski, lunettes de soleil, masques de ski, casques, altimètres et boussoles, * 18 sacs et bagages, sacs de sport, sacs à dos, sacs à main, sacs à roulettes

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

631c2ae5bd7923fcb00af975

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Portalis DBVM-V-B7F-LFJM C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Deborah ALAMPI la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68df5bd4cf4e7f1c37e1cc4d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 3], comparant par visioconférence, assisté de Maître Heloïse ROULET

Source officielle
CA

2ème Chambre

6864c1f231953a33f9365dc7

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

N° RG 23/03410 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L7CU N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

680c68b0230da8dfaf90c0a2

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

rétention administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 2] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Heloïse ROULET

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67ee177551255e24994fc431

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

de rétention administrative d'[Localité 1] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Chloé BEAUFRETON substituant Me Heloïse ROULET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f9376d9e13277d6e38ae

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

et du joint silicone de la baignoire ; le 14 novembre 2014 l'établissement Alves, mandaté par Mme [J], n'a pas relevé de fuite au niveau des robinets de la baignoire ni de défectuosité sur le joint de

Source officielle
CA

5e chambre civile

67908b3d4143037ceabfc05d

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

démontré l'existence d'une sortie d'évacuation de chaudière posée sur le toit, ni de la modification du mur porteur dans l'appartement des époux [T] ni de l'existence d'une gaine électrique ou d'un robinet

Source officielle
CA

Chambre sociale

Par lettre remise en main proprec/émargement en date du 24 septembre 2021

69fad21ecdc6046d47bfb837

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Pour ce qui est du tuyau du robinet incendie dans la chambre sèche, il assure qu'il n'a jamais été bloqué.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f602681c1a56b8e1652007

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

d'arrêt d'eau du WC ; - remédier au problème du robinet d'arrêt d'eau de l'évier de cuisine qui ne tourne pas; - installer un système de siphon permettant un entretien convenable ; - ordonner qu'à

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0e2ac25a97f0381f52e0

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

FOND DU 15 MAI 2014 N° 2014/ 299 Rôle N° 13/01143 Société FINANSIEL STABILITET A/S C/ [M] [V] [Y] [L] [W] [C] [Y] Grosse délivrée le : à :ROUILLOT

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CA

Chambre-2 JCP

686df88ebdbdd86396f390f9

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

par Me Christophe Barthelémy avocat au barreau de Reims INTIMÉE LE HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ, Nous, Claire Herlet, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Frédérique Roullet

Source officielle
CA

Chambre-2 famille

680c68a5230da8dfaf90c02c

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Duez, président de chambre Mme Magnard, conseiller Mme Herlet, conseiller - 2 - GREFFIER D'AUDIENCE : Mme Roullet, greffier, lors des débats et du prononcé DÉBATS : À l'audience publique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

616398d79c0939beba85f4cb

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00159_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Robinet

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02318_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Robinet N°22NC02318

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CAA

Juge des référés

ORCA_24VE01552_20250813

Admin. Appel

13 août 2025

13 août 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2024, la société Gillard, représentée par le cabinet Buk Lament-Robillot, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, demande

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63be62ac13ef607c90ab62c7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

DEMANDEUR LE SERVICE DES DOMAINES pris en sa qualité d'administrateur provisoire à la succession vacante de Monsieur [K] [R], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Maxime ROUILLOT de la SELARL

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00370_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Robinet La République mande et ordonne au préfet de la Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC01215_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Robinet La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

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