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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
68e89302f271a402af33b840
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CLG MOTORS RIVIERA S.A.S.U. CLG PARTICIPATIONS S.E.L.A.R.L. PRAXIS C/ S.A.
Source officielle12e chambre
6034de117d36c608eeb25624
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Elle expose, en effet, que la commande concernait une température de rivière de +4°C, ce qui a été livré et que ce n'est qu'en dessous de cette température que l'installation se met en panne.
Source officielleChambre des Terres
63119dab6f0d304f138e5ec3
25 août 2022
25 août 2022
En l'espèce, il résulte des éléments soumis à la Cour que les parcelles cadastrées [Cadastre 6] et [Cadastre 7] sont situées en fond de vallée, bordée par une rivière.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00957_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
disposer de l'énergie de la rivière Desges au lieu-dit " Cambuse " pour une centrale hydroélectrique située sur le territoire de la commune de Chanteuges.
Source officielle3ème chambre A
65321ab99e4ea48318f5ac39
19 octobre 2023
19 octobre 2023
RIVIERE GROUP C/ [U] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 19 Octobre 2023 APPELANTE : S.A.S.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00107_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
enregistrée le 12 janvier 2021, la Sarl Hydrinnov, représentée par Me Tupinier, demande à la cour : 1°) le cas échéant, après avoir ordonné une expertise sur les conséquences de l'absence de curage de la rivière
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e127
11 juin 2010
11 juin 2010
un terrain situé à RIVIERE-PILOTE cadastré section AK no 171 lieudit " ... " pour une superficie de trois ares.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01201_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
B, représenté par Me Rivière, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2024 ; 2°) d'annuler les décisions du 9 septembre 2022 par lesquelles le préfet du Nord a refusé de lui renouveler
Source officielleChambre 3-3
5fda39d87b963d80129c5df6
12 septembre 2019
12 septembre 2019
La SAS Rivere Group « anciennement Hold River » a interjeté appel le 24 novembre 2016.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c8551627057d32deea
11 mai 2022
11 mai 2022
-Marie Lacour-Rivière, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
-Marie Lacour-Rivière, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
659f95343328fa00087a24cd
10 janvier 2024
10 janvier 2024
-Marie Lacour-Rivière, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fca71de85a17d5dd11dfd85
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Signé par Madame Nathalie Pignon, présidente et par Anne-Marie Lacour-Rivière, greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f28
6 février 2002
6 février 2002
CARREFOUR prise en la personne de son représentant légal Route de Ganges 34980 ST CLEMENT DE RIVIERE Représentant : la SCP BRUGUES SARRIC (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86347
6 février 2002
6 février 2002
CARREFOUR prise en la personne de son représentant légal Route de Ganges 34980 ST CLEMENT DE RIVIERE Représentant : la SCP BRUGUES SARRIC (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Dominique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61632b2a81886c8c1bac96fc
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Signé par Madame Monique Castagnède, Président, et par Madame Anne-Marie Lacour-Rivière, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3e1
27 mai 2008
27 mai 2008
SUR CE : Attendu que selon arrêté préfectoral du 7 décembre 1990, la navigation et le stationnement des navires ont été autorisés dans certaines conditions sur la rivière La Giscle ainsi que sur La
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01918_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Rivière Avocats Associés), conclut à ce que la Cour transmette le dossier au Conseil d'État.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX03062_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
contravention de grande voirie, pour occuper sans droit ni titre la parcelle cadastrée section AV n° 116 située sur le domaine public maritime, dans la zone des cinquante pas géométriques du quartier Rivière
Source officielleChambre 3-4
6789fc4b11ec33b4fa0f17da
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[B] [P], la société Ginger [Localité 9] et la société Marclay's French Riviera Real Estate.
Source officiellePage 14 sur 271