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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6788a3d505b7378c3f0c5358
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[G] un poste de « work-rider » comprenant la tâche particulière de servir de relai entre la direction anglophone et le personnel francophone mais sans notion d'encadrement.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a7817b8121050008662d80
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En 2016, j'ai vu [M] nettoyer le sol du Bât.36 à grande eau au RIA ce qui n'est pas une opération indiquée dans les procédures.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896dd
13 septembre 2007
13 septembre 2007
NAZARETH VIEILLE 1, rue du 23ème RIA 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assistée de Me RINCK avocat au barreau de LYON Société DORAS 7B, rue Gay
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e25c25a97f0381f52af
14 novembre 2014
14 novembre 2014
plusieurs endroits, les meubles demeurent noirs et donc non présentables... nous pouvons constater des traces (de doigts, de stylo) sur les meubles et objets meublants ; - sur la surface de vente, les RIA
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04569_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00901_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03164_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6347ac7b29ffd2adfff4f4af
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ce contrôle a été initié le 30 juillet 2013 suite d'une part à l'analyse de son relevé individuel d'activité et de prescription (RIAP) pour l'année 2012 duquel est ressorti des atypies de facturations
Source officielleChambre 3 A
6538b3857ffc2c8318edff55
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Pour 2020, il sera mis à la charge du locataire la somme prorata temporis de 55 euros, compte tenu du montant annuel de 220 euros selon facture de la communauté de communes du Ried de Marckolsheim du 4
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65b9f84a8452800008b2b6f1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SCP DROUOT AVOCATS Avocat [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique RIAM
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02692_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
que la société est composée de douze associés, personnes physiques ou personnes morales, représentant onze exploitations agricoles, situées sur les communes de Brécy, Sainte Solange, Nohant-en-Goût et Rians
Source officielleChambre Conflits d'Entre.
63b7cdc86b63637c907b7d55
5 janvier 2023
5 janvier 2023
siège : [Adresse 20] [Localité 97] 30- L'Association ADMR [Localité 102] prise en la personne de son Président en exercice et ayant son siège : [Adresse 47] [Localité 82] 31- L'Association ADMR RIA
Source officielle4e chambre
5fdbab84b957f68ab7e9761b
11 février 2019
11 février 2019
En conséquence : - Confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a retenu une part de responsabilité à la charge de la société Tonon Simonetti uniquement au titre du défaut d'alimentation RIA et a laissé
Source officielle1ère Chambre
62c52996a2c4236379079b4c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
mis Mme [L] en demeure de démolir l'extension afin de faire cesser les troubles causés par cette construction, soit une perte d'ensoleillement, un préjudice esthétique et une privation de vue sur la ria
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b91ab7b63d827c909cac2c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La lettre de notification de la sanction énonce les motifs suivants : - des altercations récurrentes avec les chefs de poste SSIAP 2 concernant le planification - le refus d'effectuer les essais RIA
Source officielle1ère chambre civile A
Le même jour, la SCI Toussiarde a déposé plaintec/X et a déclaré le sinistre à l'assureur
5fdbd50b7f810eb404376ae5
24 janvier 2019
24 janvier 2019
notamment les mesures de prévention contre le risque d'incendie avec descritiptif de l'installation électrique, présence d'extincteurs, de détection-extinction automatique à l'eau, de robinets incendie armes RIA
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02962_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03307_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
aux espaces à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles avec une prise en compte des milieux naturels, en particulier le long de la bande rhénane et du Ried
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC00398_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
En outre, il résulte de l’instruction que la zone du Ried Brun connait une plus forte concentration de spécimens, dont le nombre est en augmentation, et qu’il y aurait ainsi une substitution d’habitat
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfd
20 septembre 2011
20 septembre 2011
charge, - de condamner la société BCI CONSTRUCTION sous astreinte de 500 euros par jour de retard à faire procéder à ces frais avancés : * dans le bâtiment A : à la vérification du point MS 17 réseau RIA
Source officiellePage 14 sur 17