CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

547 résultats pour « Ratonit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Pendant cet entretien les deux protagonistes présent m'ont exprimé leur mécontentements, Mr Z... me stipulant je cite les propos (c'est quoi les conneries que tu racontes, et, ce n'est pas de ma faute

Source officielle

Page 14 sur 28

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

69e1c654cdc6046d4788c895

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

complimentée, lui disant qu'il la trouvait très jolie, qu'elle lui plaisait, qu'il lui a demandé à ce qu'elle l'embrasse, qu'elle a refusé, qu'il l'a malgré tout embrassée puis s'est rassis et lui a raconté

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e1fb76364b3ebed3bf0506

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[U] l'a suspectée lors de son retour d'arrêt maladie en 2015 de "raconter des bobards" et que Mme [B], intervenue pour la défendre en lui faisant remarquer que ce n'était pas une façon de parler aux salariés

Source officielle
CA

Chambre 4 A

627f48d0551627057d32df48

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Il apparaît en effet qu'une seule cliente Madame [K] rapporte que Monsieur [F] lui a le 23 octobre 2017 raconté que l'établissement allait fermer car la commission hygiène et sécurité y était passée.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c35c7bf01612d969defff8

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Je lui raconte ce que je venais d'entendre, nous allons vers les bureaux qui se trouvent à l'étage, en passant devant le poste de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

62736927a58162057dac65cc

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Il est clair que les faits qui lui ont été racontés par M. [P] lui ont été présentés de manière violente et sans ménagement à l'égard de Mme [E].

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Association UDAF 33c/S.A

66a33c2002a12a235bae6ce0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Je l'ai raconté à notre chef de culture.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696a768ecdc6046d478da5a1

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

de ta chatte..... quand vous aurez fini de baiser le matin...', qu'il en est de même depuis l'arrivée de Mme [F] à laquelle il adresse des regards insistants et déplacés, que celle-ci a raconté

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63d3798ed1bc2605de4b46a2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Elle fait valoir que Mme [N] [W] a fait des déclarations incohérentes quant aux circonstances de l'accident, cette dernière ayant indiqué s'être blessée en ratant une marche de l'escalier, mains encombrées

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68f866a1cb86fa851c25cc93

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[J] et Mme [W] confirmant le remboursement de la somme prêtée en espèces, au moyen du produit de la vente d'un terrain et d'économies, Mme [W] précisant, « pour l'anecdote », qu'[I] [U] lui avait « raconté

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fca767bb7a5ef63cd111543

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

l'examinée le 10 avril 2006 à la demande de Mme [G] [C] la décrit comme ralentie, désorientée dans le temps, manifestement bien en peine de rassembler ses souvenirs sans pour autant s'en affecter, de raconter

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603706fbe0a560a1b295ef13

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

son embauche récente dans le service, vous l'auriez mise en garde contre deux collègues de travail en précisant sur l'une 'elle est dans la séduction, elle est comme une peste' et sur l'autre 'elle raconte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94535

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Qu'est-ce que tu racontes! » Monsieur N...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01049_20241125

Admin. Appel

25 novembre 2024

25 novembre 2024

comportement de minable ", " votre place c'est véritablement vis-à-vis de la lie de la société ", " vous êtes minable ", " si vous êtes trop débiles pour comprendre ça, effectivement après on peut vous raconter

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02092_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Ratouit, substituant Me Laridan, pour la commune de Marseille. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91402

Appel

4 février 2014

4 février 2014

Y...n'a pas donné satisfaction dans l'exercice de ses fonctions, - qu'en effet, il n'assurait pas ses cours, préférant raconter sa vie et donner des leçons de morale, ne participait pas aux réunions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c2b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

progressivement son engouement, sa gaité et surtout sa confiance en elle », qu'elle « se sentait épiée, ses patrons la reprenant sur tous ses actes les plus simples, toutes ses initiatives.. qu'elle a raconté

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6352367d8c924eadffcc46b9

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

avoir ses remarques avant une réunion avec la DG (sans que soient données des précisions sur cette situation et cet explicatif), que le 16 décembre 2014 il lui indique 'vous allez être content je vous raconte

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

634113a358bc223e2e3f08c8

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[H] a déclaré "il est où ce barman, [D] le cherche pour le sucer"; que le lendemain, Mme [P] lui a " tout raconté " et qu'avant cette soirée, cette dernière lui avait fait part de propos déplacés à son

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9201c929ea0bd18d0c2e9

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

[Y] lui en avait raconté. Elle avait, entre ces deux témoignages envoyé un sms le 13 juin 2014, pour lui indiquer croire tout ce qu'il lui avait dit.

Source officielle