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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
67947fd08ab253a8400fb1f5
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Sophie COUPET, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f66a0
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M Raoul CARBONARO, président de chambre M Gilles REVELLES, conseiller M Philippe BLONDEAU, conseiller Greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f66a8
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6545ee504ac6088318da122f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Gilles REVELLES , conseiller Greffier : Mme Fatma DEVECI, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre 20
627369b5a58162057dac6611
4 mai 2022
4 mai 2022
n° minute : 22/2022 Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Claus WIESEL Le 4 mai 2022 La Greffère, REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f3b
8 avril 2024
8 avril 2024
MINUTE N° 24/176 Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Isabelle ROLLET Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR
Source officielleChambre 17 (SC)
68f1d74c7ffb526292dd6ea7
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Copie transmise par mail : - à [R] [K] par mail - à Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - au directeur d'établissement - au directeur de l'[Localité 1] - au JLD copie à Monsieur le PG le 16/10/2025
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b798
11 décembre 2007
11 décembre 2007
CORBEIL-ESSONNES représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline Z..., avoués à la Cour assisté de Me Stéphane SAINT LANNE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0231 INTIMES Maître Raoul
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6971e793cdc6046d4737e8ff
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Raoul CARBONARO, président de chambre, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6520f627bb275d83183a3cb1
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63660b67bb0cef7f7427934c
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Pascal PEDRON, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65a23f1f7ca18b0008e58369
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd08ab253a8400fb1f7
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Sophie COUPET, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
697dade0cdc6046d475cf5e4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
- N° Portalis 35L7-V-B7J-CMIUF Décision déférée à la Cour : Jugement du 6 octobre 2025 - Tribunal de commerce d'EVRY - RG n° 2025L02071 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Raoul
Source officielleChambre 3 A
69d744d6cdc6046d479c908a
7 avril 2026
7 avril 2026
MINUTE N° 26/183 Copie exécutoire à : - Me Nicolas CLAUSMANN Copie conforme à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - greffe JCP TJ [Localité 1] Le Le greffier
Source officielleChambre 17 (SC)
68f1d74c7ffb526292dd6ea1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Copie transmise par mail : - à [O] [C] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - au directeur d'établissement - au directeur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02857_20250207
7 février 2025
7 février 2025
B, représenté par Me Ramoul-Benkhodja, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 février 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 12 février 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Haut-Rhin de
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d5
19 mars 2008
19 mars 2008
* * * De l'union de Raoul X..., notaire à Valmont, et de Marie-Louise F...sont nés 12 enfants : - Jean-Marie X...né le 15 août 1933, - Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643106d228558704f52e6b8e
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Natacha PINOY, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ee74ef9f00086f6664
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président Monsieur Gilles REVELLES , conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU, conseiller
Source officiellePage 14 sur 226