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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a623
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Y..., -de dire que Madame Anne A... a toujours exercé la gestion de son exploitation, -de débouter Monsieur Philippe Y... de l'ensemble de ses prétentions, -de condamner Monsieur Philippe Y... à lui payer
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9343c
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Philippe X... à Mme Y... des photos de naissance des enfants sous astreinte de 50 euros par jour de retard à compter de l'arrêt à intervenir, - dire et juger que les frais extrascolaires et notamment
Source officielle1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6797
12 avril 2023
12 avril 2023
Le 17 août 2017, le syndicat de copropriété a assigné en garantie la société Allianz IARD, l'EURL Philippe Bossard, la société Lloyd's de Londres, l'EURL Philippe Bossard, la société Nouet bâtiment, la
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930dc
3 février 2016
3 février 2016
Philippe X... le coefficient 212 et ce dans un délai d'un mois à compter de la notification du présent jugement, et passé ce délai, sous astreinte provisoire de 100 euros par jour de retard pendant un
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315a
13 avril 2016
13 avril 2016
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a29
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Jean-Philippe X... C/ M. Patrick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916b7
3 juin 2014
3 juin 2014
Philippe X... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester cette rupture.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4a
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Vu l'appel interjeté, le 25 novembre 2005, par Philippe X... et Joël I... d'un jugement rendu le 29 juin 2004 par le tribunal de grande instance de Paris qui les a déboutés de l'ensemble de leurs demandes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
634a4f50acdcd6adff75a9c8
14 octobre 2022
14 octobre 2022
ZOTTA, avocat au barreau de LYON Nous,Béatrice REGNIER, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Ludovic ROUQUET, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Vu le jugement
Source officielleCour d'Appel
SAINT-BRIEUC pour exercice illégal de la médecinec/M. Philippe Q
6253c9a9bd3db21cbdd88f71
1 février 2007
1 février 2007
Philippe, qui a eu la parole en dernier, Puis, la Cour a mis l'affaire en délibéré pour son arrêt être rendu à l'audience publique du 01 Février 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d03
18 octobre 2005
18 octobre 2005
DU 18 OCTOBRE 2005 DEMANDEUR A LA REQUETE: CPCAM DE LYON 102 rue Masséna 69471 LYON CEDEX 06 représentée par Monsieur Z... en vertu d'un pouvoir spécial DEFENDEURS A LA REQUETE: Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b9
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Vu l'appel interjeté, le 11 avril 2007, par la société MAROQUINERIE LHC d'un jugement rendu le 24 janvier 2007 par le tribunal de grande instance de Paris qui : * a donné acte à la société LONGCHAMP
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86da1
16 mars 2004
16 mars 2004
X..., Christian LEBLOND, Philippe A..., Margaret B..., Jean Louis CASTETS, Bernard Z..., Philippe Y..., tous anciens conseillers municipaux de la ville d'ASNIERES faisaient citer X, directeur de la publication
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 11694 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Avril 2013- Tribunal de Grande Instance de creteil-RG no 11/ 01002 APPELANT Monsieur Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a59
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Par déclaration reçue le 11 décembre 2013, Mr Philippe X...et Mme Pascale Y...ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
ASSEDIC DE MIDI-PYRENEES, le 30 Mars 2007c/Monsieur A
6253ca01bd3db21cbdd89cf4
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Jean-Philippe né le 27 Août 1962 à PARIS 12 (75) de nationalité francaise, marié, Gérant salarié demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f81
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Sur le fond : Sur la concurrence déloyale résultant des actes de concurrence illicite imputables à Philippe A... : Kerry souligne elle même dans ses écritures, que la nomination de Philippe A...
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d45
28 novembre 2013
28 novembre 2013
JEAN PHILIPPE X...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64eeb6c6260008b52efd
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c0
20 janvier 2011
20 janvier 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02918 Jugement (No 09/ 10456) rendu le 09 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF
Source officiellePage 14 sur 735