Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
69f2ed65cdc6046d470d4f8b
29 avril 2026
29 avril 2026
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants CAISSE D'EPARGNE ET DEPREVOYANCE COTE D'AZUR Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43e1
11 avril 2024
11 avril 2024
en état d'[Localité 1], décision attaquée en date du 12 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/01648 Madame [N] [Y] INTIME [S] [Z], [F] [Z], [R] [Z], [C] [Z], [L] [Z], [B] [Z], Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f937
12 juillet 2012
12 juillet 2012
représentée par Me Nadia BONY-DEMESMAEKER, avocat postulant et plaidant au barreau de DOUAI qui s'est constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR anciens avoués (bénéficie d'une
Source officielleChambre sociale
6309b416a521cdc5630b7aca
23 août 2022
23 août 2022
des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleChambre sociale
645b383e2d7932d0f815aa8f
20 avril 2023
20 avril 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2023, en audience publique devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté Nadia
Source officielleChambre sociale
645c89619925b3d0f8f8f699
25 avril 2023
25 avril 2023
débattue le 21 Février 2023 en audience publique, devant Alain Lacour, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, vu l'ordonnance du premier président n°23/048 du 21 février 2023, assisté de Nadia
Source officielleRétentions
65aa2855a34ad10008581b0f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PART : Monsieur X se disant [W] [Y] né le 23 Septembre 2004 à CASABLANCA (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétentionde [Localité 4] non comparant et représenté par Maître Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92764
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Il a émis une facture du 9 février 2011 au nom de Mme Nadine A...et au nom de M. Dominique X....
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00599_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
A, représenté par Me Nadia Ait Mouhoub, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d736
10 février 2011
10 février 2011
.-62000 ARRAS représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Régis LAMORIL, avocat au barreau D'ARRAS substitué par Me VASSEUR INTIMÉE Madame Nadia A...
Source officielleChambre 1-7
69fad863cdc6046d47c0dda8
5 mai 2026
5 mai 2026
COPROPRIETE [Adresse 2] Représentant : Me Charlotte MOREAU-CARON, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [Q] [E] Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia
Source officielleChambre 1-7
69f2edfecdc6046d470d5b80
29 avril 2026
29 avril 2026
[E] [F] Assigné en étude le 10 juin 2024 Intimé Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia FAYALA, Greffier, Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code
Source officielleChambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9e5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[I] [M] Représentant : Me Nadia EL BOUROUMI, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant : Me Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielleChambre Sociale
68f864f35d3e42c22e13b961
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Z] [I] Représentant : Me Jean-julien PERRIN de la SELARL JURIS LITEM, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Nous, Christophe RUIN, conseiller de la mise en état, assisté de Nadia BELAROUI,
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f33
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Monsieur Bernard Y... né le 19 Mai 1942 à PARIS 12 rue Bibette 30800 ST GILLES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Valérie DEVEZE, avocat au barreau de N MES Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94374
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Représentés tous deux par Me Nadia Z... de la SARL BUREAU D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC178 Substitué à l'audience par Me Otilia F... , avocat au barreau
Source officielleRETENTIONS
6a152bb4cdc6046d47f270b0
23 mai 2026
23 mai 2026
[I] [Q] né le 17 Décembre 2003 à [Localité 1] (MAROC) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour conseil Me Nadir OUCHIA, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a713
16 janvier 2008
16 janvier 2008
dessins et modèles des modèles MONTECARLO et NATAUX non recevable, * condamné la société C & A FRANCE à payer à la société HG EURL la somme de 100. 000 euros pour contrefaçon des modèles NATIER et NATIAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9216f
16 mars 2015
16 mars 2015
BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 mars 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 6257 Madame Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63577c9d21f86b05a77f6edf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Adresse 3] [Adresse 3] Non comparant, ni représenté Madame [N] [L], tiers (la mère) [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparante PRESIDENT : Alain CHATEAUNEUF, premier président GREFFIER : Nadia
Source officiellePage 14 sur 171