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716 résultats pour « Lassauge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 SB

6a1a77e3cdc6046d47751e0b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En effet, la ligne de lavage est composée de différents éléments dont des bacs de lavage qui nécessitent un nettoyage journalier.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91abc

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

accompagnant la commande adressée par la société Prismaflex à la société Hycamep précisent expressément que ces pièces doivent faire l'objet des traitements suivants: -sablage, -métallisation (métal), -laquage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f05

Appel

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Intimée, Non comparante, non représentée 3°) Centre de gestion et d'études de l'AGS Ile de France Ouest 90 rue Baudin 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX Intimé, Représenté par Me SICARD, avocat à la SCP LAFARGE-FLECHEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd85098

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

l'Epée 75005 PARIS INTIME ni comparant ni représenté 4°) L'UNEDIC délégation AGS CGEA IDF EST 90, rue Baudin 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX INTIMEE représentée par Maître MORENO-GOURLAY du cabinet LAFARGE

Source officielle
CA

Sécurité sociale

61631226615c943a65e043b6

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

STEPHANOISE D'ABATTAGE (AT [K]) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCPA LSK ET ASSOCIES (Me Valérie SCETBON), avocats au barreau de PARIS substituée par Me Romain PIETRI de la SELARL LAFARGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca69

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

APPELANTE INCIDENTE : ASSEDIC DE PICARDIE Boulevard Michel Strogoff BP 50017 BOVES 80331 LONGUEAU CEDEX représentées par Me Grégoire LAFARGE, avocat au barreau de PARIS, toque : T 10, substitué

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00158_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 janvier 2023, la société La Grande Lande, représentée par Me Trigano-Lafougère, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal

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CA

Ch. Sociale -Section A

677e183925a73d43aa4ae0b7

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[L] n'a pas rempli un tableau de données pour le client Lafarge, en dépit d'une demande formulée le 04 juillet 2019.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6364bb45e405357f749ea8ea

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

par Me Eric GROSSELLE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [B] [U] né le 12 Janvier 1966 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Charlotte DE LAGAUSIE

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01229_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Par des mémoires en défense enregistré le 3 juin 2022 et le 22 novembre 2022, M. et Mme D, représentés par la SCP Gravellier, Lief, de Lagausie Rodrigues, concluent au rejet de la requête et demandent

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CA

17e Chambre

6162d32d70d46c7f95e826c2

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Rôle N° 11/13104 [Y] [O] C/ SARL CHACO Grosse délivrée le : à : Me Emilie VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE Me Philippe LASSAU

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CA

2e Chambre

6162da71dda066944ee0e855

Appel

8 février 2012

8 février 2012

SCP BADIE, SIMON-THIBAUD & JUSTON, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL & TOUBOUL, avoué à la Cour plaidant par la SCP GASTALDI - LASSAU

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CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c676

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de la SCP VIALE & LASSAU-VIALE, avocats au barreau de GRASSE INTIMEE SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, prise en

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CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc7c

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Quartier Lahaut, 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Catherine CARDEROT, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64a66026bbd03a05db9651bf

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[Adresse 7] Représenté par Me Marina RODRIGUES de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeur à l'incident, Appelant d'un jugement (RG : 20/02213

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688c4f3e29d40d57a3e55331

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

DEFENDERESSES : [W] [V] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marina RODRIGUES de l'AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdcdefe5b2dac49e38fb4a9

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Arnaud CLERC de la SELARL LAFARGE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 substituée par Me Marie SALAUN, avocat au barreau de PARIS, toque : T10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b743

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022007003022 du 30 / 05 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Comparant en personne, assisté de Me DE Y..., de la SCP LAPOUGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd6c

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

barreau de PARIS, toque : C102 PARTIE INTERVENANTE : ASSEDIC DU SUD EST FRANCILIEN Service production centralisée Contentieux - BP 30023 77551 MOISSY CRAMAYEL, représenté par la SELARL LAFARGE

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CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2e0

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

par Me Nicolas DHUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : K 138 PARTIE INTERVENANTE : AGS - CGEA - IDF - OUEST ... 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par Me DUCOTTET de la SELARL LAFARGE

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