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COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 18 Octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

616348f2543823d76b031773

Appel

5 mai 2010

Claude-Henri CHAMBAULT, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

616355d6bf1fa7f870d2a004

Appel

15 septembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

6163a6051d97f2f687d912be

Appel

30 juin 2010

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

6163b5251669d540ac7baa27

Appel

12 mai 2010

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

6163b5251669d540ac7baa28

Appel

5 mai 2010

[Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mars 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

6163e0f6925cfde126683769

Appel

3 février 2010

COULGEANS, avocate au barreau de PARIS, R006 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd89360

Appel

27 septembre 2007

Olivier LAMBLING, Avocat Général M. Charles X... ... Non comparant Représenté par Me Pierre HAIK Avocat au Barreau de Paris Toque E 1305 M.

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 4

615e0ca6c25a97f0381f4ac9

Appel

26 mars 2013

barreau de PARIS, toque : E1856 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Février 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd8732d

Appel

5 janvier 2005

de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Novembre 2004 devant la cour composée de : Monsieur Michel FALCONE, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 5

678750ac892c83ef59be5991

Appel

14 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 5

67f602641c1a56b8e1651fdf

Appel

8 avril 2025

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898b2

Appel

8 novembre 2007

2007, devant Monsieur Jean BESSE, président, ayant été entendu son rapport, devant la cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 5

68ef2c1c796eb4b7485628c5

Appel

14 octobre 2025

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 septembre 2025, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 5

651d0307fe8d588318c1aeb2

Appel

3 octobre 2023

l'affaire a été débattue le 07 septembre 2023, en audience publique, l'avocat des appelants et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère, et Mme Marie LAMBLING

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c4c

Appel

18 janvier 2007

dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Décembre 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Geneviève LAMBLING

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 5

6628a17bb2cb67000826a5eb

Appel

23 avril 2024

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 mars 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelante et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 5

69d5e891cdc6046d477b9882

Appel

7 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Camille SIMON-KOLLER, conseillère

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 5

6684eb01a0de54ff609f7f86

Appel

2 juillet 2024

articles 805 et 907du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 mai 2024, en audience publique, le ministère public et l'avocat de l'intimée ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle

Pôle 3 - Chambre 5

6684eb01a0de54ff609f7f88

Appel

2 juillet 2024

articles 805 et 907du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 mai 2024, en audience publique, le ministère public et l'avocat de l'intimé ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING

Source officielle

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