CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

15 554 résultats pour « Jean-marc PIERRE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ec

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

Par la suite, Marc M'BAHIA, ayant décidé de quitter le club, en informait le Président du club, Jean-Paul DE PERETTI, et après discussion, un accord était, le 31 août 1999, envisagé, prévoyant le versement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a06f

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

DE LA HAUTE LOIRE / Jean-Marc X..., D.R.A.S.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91efc

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 14 JANVIER 2015 Chambre de la famille Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT PIERRE en date du 03 MARS 2014 suivant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85481

Appel

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Les D..., bâtiment Les Peignes, entrée K N3 83400 HYERES représentée par Me Jean-Marc CARRESPINES, avocat au barreau de TOULON Monsieur Djamel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b5

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Jacques André Jean Marie X... C/ Mme Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba6

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f72

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Il ressort des pièces produites aux débats que la CPAM a reconnu que l'affection ayant entraîné le décès de Jean Marc X... était une maladie professionnelle relevant du tableau numéro 30 bis, qui concerne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93117

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

Jean-Marc Kegham Z..., Mme Joëlle, Henriette B... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893a0

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Par acte du 1er septembre 2005, Marc et Jean-Marie X... ont assigné leur s œ ur Jacqueline X... épouse Y... en révocation du legs pour inexécution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c877bd3db21cbdd8559c

Appel

13 mars 2001

13 mars 2001

ARRÊT RENDU LE 13 Mars 2001 APPELANT : Monsieur Jean Marc D... 21 Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f234

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Jean-Claude Marie X... C/ Mme Noëlle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c32b

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

- Age des parties Jean X... né le 14 mars 1950 est âgé de 57 ans. Renée Z... née le 15 mai 1947 est âgée de 60 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f285

Appel

29 février 2012

29 février 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 29 février 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9aa

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

ayant pour avocat la SELARL FERREIRA & SAVOVA, du barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 31 Octobre 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf75

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

le 25 et le 29 mai, Jean M...pouvait prendre connaissance des pièces litigieuses ; Considérant qu'il convient de rejeter sa demande ; Sur le prononcé du divorce Considérant que Jean M...allègue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

Marc Z...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4cacd3976f57d00d32a4

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société est spécialisée dans la distribution entre professionnels, de matériels, équipements, pièces détachées, destinés au marché de la plaisance, de la marine et de l'industrie.

Source officielle
CA

17e chambre

60325975fc98a68ebed34e42

Appel

21 février 2018

21 février 2018

- Une pression croissante sur les marges dans un contexte de marché dégradé.

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc89814a7ce0acb96b562c

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Jean-Antoine X... a été condamné aux dépens de l'instance : Le 19 octobre 2017, Jean-Antoine X... a interjeté appel partiel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935eb

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

demeurant C/ O MR JEAN MARIE Y...-...

Source officielle

Page 14 sur 778

← PrécédentSuivant →