Elle a pour activités l'hôtellerie, la restauration, le sport de loisirs et de plein air (tennis, golf, ...). Elle emploie moins de 11 salariés.

. ****** EXPOSÉ DU LITIGE : La société K [Localité 12] EXPO exploite un hôtel sous l'enseigne ARTY [Localité 12] HOSTEL, situé à [Localité 12].

Les dispositions générales Allianz ProfilPro Hôtel réf. COM16327 sont versées aux débats par l'intimée.

indéterminée à temps complet à compter du 5 septembre 2020, en qualité d'agent de maintenance, catégorie 2, coefficient 120 de la grille de classification de la convention collective nationale de l'hôtellerie

cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ' ' ' FAITS La SAS [2], exploitante du [5], hôtel

EXPOSE DU LITIGE Selon contrat à durée indéterminée et à temps complet, la SAS [2] a embauché à compter du 21 mai 2002 Mme [H] [I], en qualité d'adjointe de direction, statut cadre, d'un hôtel-restaurant

La convention collective applicable est celle nationale des hôtels, cafés, restaurants. La société emploie plus de 10 salariés. Le 30 juin 2022, M.

[M] percevait un salaire brut mensuel de base de 3 301,96 euros pour un temps de travail de 43 heures par semaine, au statut d'employé, niveau 2, échelon 3, de la convention collective nationale Hôtels

Ils ont séjourné à l'hôtel [Etablissement 1] à [Localité 7], disposant d'installations sportives dont des terrains et paniers de basket-ball.

Aucun élément n'indique que le bailleur ait été informé de l'arrêté municipal de fermeture de l'hôtel avant le 10 décembre 2019.

Les relations contractuelles étaient régies par la'convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR).

cotisations, 1916 € de majorations de redressement, 1249 € de majorations de retard, [Localité 6] : 3438 € de cotisations, 527 € de majorations de redressement, 406 € de majorations de retard, [Localité 2]/hôtel

Adressé par les urgences de l'Hôtel-Dieu du fait 'd'un trouble psychiatrique aigue qui recèle un danger potentiel pour les autres et en particulier pour sa voisine' Ce jour, le contact est tendu.

Elle indique avoir été expulsée du dernier logement par [5] le 27 octobre 2025 et demeurer dans une chambre d'hôtel avec son fils.

Entre le 20 et le 30 avril 2021, Mme [E] [L] a été relogée à l'hôtel aux frais de son assureur.

FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SAS [5] est une entreprise spécialisée dans le domaine de l'hôtellerie.

FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SAS [6] exploite une entreprise spécialisée dans le domaine de l'hôtellerie.

septembre 2018 au sein du commissariat du 17e arrondissement, notamment les procès-verbaux d’intervention de l’unité de la BAC 17 et du Major de police X ayant transporté son client à l’hôpital de l’Hôtel-Dieu