.-33600 PESSAC représenté par Maître Olivier MEYER loco Maître Monique GUEDON, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 mai 2011 en audience publique

, avoué assisté de Maître SEGUY, avocat au Barreau de Paris, E119 INTIME : Monsieur DOCTEUR Z... ... par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître BROUQUERE, avocat au Barreau de Paris, R44 SCP FABRE GUEGNOT

, avoué assisté de Maître SEGUY, avocat au Barreau de Paris, E119 INTIME : Monsieur DOCTEUR Z... ... par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître BROUQUERE, avocat au Barreau de Paris, R44 SCP FABRE GUEGNOT

de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

334, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 3] [Localité 8] Représentée et assistée de Me Solange IEVA-GUENOUN

avocat au barreau de GRENOBLE EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de Mme AUGUSTE, substitute générale DÉBATS : A l'audience publique du 17 Mars 2026, Nous, Karine GUILLOUX

représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU , avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Sébastien GUENOT

plaidant INTIMES : Madame [K] [C] épouse [H] [Adresse 17] [Localité 15] Représentant : Me Yann LE DOUCEN de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON assistée de Me Laurence GUEDON

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er février et 1er décembre 2024, Mme B, représentée par Me Guendouz, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 1er

[P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia GUENDOUZ Me Stéphane MÖLLER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MANOSQUE en date

FIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Alain-David POTHET Me Sébastien GUENOT Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de commerce

D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 06 MARS 2006 APPELANTES : ENTREPRISE SPADA JEAN 266 avenue de la Californie 06200 NICE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me GUENOT

DE LA NIEVRE Notification aux parties par expéditions le : Me GUENOT-Me BLANCH Copie : Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 FEVRIER 2007 No - Pages APPELANTE

décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [T] [W] né le 08 Septembre 1975 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON

nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 - N° du dossier 20240126 Plaidant : Me France GUENET

avocat pour Me Cécilia FRAUDET de la SELARL FRAUDET CECILIA, avocat au barreau d'AVEYRON INTIMEE : Mutualité MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE MPN [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laurence GUEDON

Madame [K] [P] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 5] ([Localité 5]) [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Thibauld EHRET de la SELARL LE MAGUER RINCAZAUX EISENECKER BOHELAY EHRET GUENNEC

HABITAT TOIT PRO Copie exécutoire délivrée le : 26/05/2026 à : - Me GUENNEC - Me [Localité 1] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL