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1 602 résultats pour « Gentry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

643a4290d83dbd04f5fb2a04

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

C.S.F. prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Ludovic GENTY de la SCP FROMONT

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCCV LILLE GENTRY FOX

SIREN 893719443Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/07/2026

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Dépôts des comptes

PELICAN GENTRY

SIREN 853214419Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/05/2026

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Dépôts des comptes

PELICAN GENTRY

SIREN 853214419Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PELICAN GENTRY

SIREN 853214419Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

21/05/2026

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Créations

SCI LES MURMURES DE GENTRY

SIREN 102394160Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

17/03/2026

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CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86ef1

Appel

5 décembre 2003

5 décembre 2003

.157) APPELANTES ET 1/ Madame Christine Eliane X... 6 Route des Petits Ponts 93290 TREMBLAY EN FRANCE CONCLUANT par la SCP KEIME & GUTTIN, avoués près la cour d'appel de VERSAILLES PLAIDANT par maître GENTY

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69d74a4bcdc6046d479d0171

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

L'état des créances a été généré le 28 février 2025 et mentionne un montant restant dû de 116 704,51 Euros et un montant impayé de 8 217,49 Euros.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6788a236b815c30a4df70c32

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Visiblement choquée, la résidente a confié à votre collègue que vous lui faisiez peur et que vous n'étiez pas gentille avec elle.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b6acdc6046d47094086

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

75fibre.com : - la somme de 114 686 euros, avec intérêts de retard au taux légal à compter du 14 décembre 2022, - outre le remboursement des frais d'incident et agios appliqués par la Banque postale générés

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6a0d4186cdc6046d4744842b

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

sa demande de condamner solidairement le conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes du [Adresse 2] et de l'association de la Maison dentaire du Tarn-et-Garonne au paiement de frais générés

Source officielle
CA

19e chambre

6260f9766d9e13277d6e3a3a

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : 15/00651 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP FRENCH CORNUT GENTILLE

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd2fabd20aa057d9f380e

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Représentée par Me Vincent LAHALLE de la SELARL LEXCAP, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES SA MS EQUIPEMENT [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine GAUTIER de la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9ed3be993c82d9daedeee

Appel

30 octobre 2019

30 octobre 2019

paritaire de RAMBOUILLET N° Section : C N° RG : 16/00307 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pascal VANNIER de la SELARL INTER-BARREAUX LEPORT & ASSOCIES Me Carine GENTIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850a7

Appel

6 septembre 2000

6 septembre 2000

N : 98/00070 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept Septembre deux mille, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, assisté de Robert PERRET-GENTIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85bb9

Appel

9 janvier 2002

9 janvier 2002

PERRET-GENTIL, Greffier en Chef, et qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86738

Appel

16 septembre 2002

16 septembre 2002

. 97 les Bois du cerf 91450 ETIOLLES Monsieur Daniel VINCENT XQ... 5, chemin du desert 78650 BEYNES Monsieur Martial XR... 9, rue des Dormelles 92140 CLAMART APPELANTS représentés par Maître CORNUT-GENTILE

Source officielle
CA

9e Chambre B

61605d990958bc36961bd796

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Certains évoquent outre votre manque de gentillesse, votre arrogance, vos propos déplacés, une certaine brusquerie voire de la brutalité de votre part à leur égard, d'autres dénoncent un délaissement volontaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec8a

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Elle s'est certes investie dans des actions sociales depuis mars 2010 et verse aux débats divers témoignages attestant de ses capacités actuelles de gentillesse et de disponibilité aux autres.

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

643106e428558704f52e6bfd

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

9] non comparant, non représenté INTIME(E)S : [15] précédemment dénommée [13] Prêts missions sociales P2031 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Sandrine GAUTIER de la SCP ELGHOZI-GEANTY-GAUTIER-PENNEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c8b

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Les 17 février et 24 février 2005, la CRCAM a fait inscrire deux hypothèques provisoires sur des immeubles appartenant à la S.C.I. des Renardières sis respectivement à Gencay et à Bouresse qu'elle lui

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02453_20241227

Admin. Appel

27 décembre 2024

27 décembre 2024

déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Sermange pour permettre la réalisation d'un parc de onze éoliennes sur le territoire des communes de Gendrey

Source officielle
CA

1re Chambre B

61624d6ded30a8f56173830f

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

La nature seulement amicale des relations entre les parties, revendiquée par madame [M], la 'gentillesse' de cette dernière, le fait que ces relations se soient nouées alors qu'elle souffrait de solitude

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162a747f901d4f689722eb2

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

infructueuse, - rejeté la demande formée au titre des frais irrépétibles, - ordonné l'emploi des dépens en frais privilégiés de vente dont distraction au profit de la SCP W2G en la personne de Maître Gennetay

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84daf

Appel

3 juin 1999

3 juin 1999

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 06 Mai 1999 sans opposition des parties, devant Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre rapporteur assisté de Robert-Perret-Gentil, Greffier

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