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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4° chambre sociale
6163db4321096bcc7de7d2fc
25 février 2009
25 février 2009
Henri GALAN, présents lors du prononcé. * ** FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8782c
9 mai 2005
9 mai 2005
avoué à la Cour ayant pour avocat Me ROVARINO, du barreau de PARIS Monsieur Jean-Paul Y... exerçant sous l'enseigne CIDU REALISATIONS IMMOBILIÈRES CONCEPT INGENIERIE DÉVELOPPEMENT URBANISME C.I.D.U "LE GALAXIE
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd8794a
9 mai 2005
9 mai 2005
avoué à la Cour ayant pour avocat Me ROVARINO, du barreau de PARIS Monsieur Jean-Paul Y... exerçant sous l'enseigne CIDU REALISATIONS IMMOBILIÈRES CONCEPT INGENIERIE DÉVELOPPEMENT URBANISME C.I.D.U "LE GALAXIE
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882cc
9 mars 2006
9 mars 2006
Madame BERKANI, Président, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BERKANI, Président Madame BOUSQUEL, Conseiller Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6c
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Henri GALAN ARRÊT : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 15 OCTOBRE 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a281
12 décembre 2006
12 décembre 2006
section I Madame LE CARPENTIER, Conseiller, Première Chambre Civile, section I Madame VINOT, Conseiller, Deuxième Chambre Civile Madame LAGRANGE, Conseiller, Chambre des appels prioritaires Monsieur GALLAIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91382
31 mars 2014
31 mars 2014
APPELANTE Madame Hélène X... ... ... 97110 POINTE A PITRE Comparante en personne, assisté de Me José GALAS (TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1626dbb9bd42de09fb08
7 janvier 2025
7 janvier 2025
DEPANNAGE MAINTENANCE REPARATION INDUSTRIELS (DMRI ) Copie exécutoire délivrée le : à : Me GUILLOTIN Me GALAUP Copie conforme délivrée le : à : TC
Source officielleTARIFICATION
67061e2cfde28ee420711087
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ARRET N° Société [8] C/ Organisme CRAMIF - CCC délivrées à : société [8] CRAMIF Me GALLAIS - Copie exécutoire délivrée à : CRAMIF
Source officielle16e chambre
627df9920d41e0057d43e804
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP de PONTOISE N° RG : 20/03721 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Mandine BLONDIN avocat au barreau de VERSAILLES Me Séverine GALLAS de
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd94ecf4c3497375a8c7be0
27 février 2020
27 février 2020
novembre 2018 -juge de l'exécution de Créteil - RG n° 18/02616 APPELANTE Madame [U] [C] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Elodie Galat
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87025
27 avril 2004
27 avril 2004
.; que ce poney a alors désarçonné sa cavalière puis s'est enfui au galop pour retourner vers le poney club; que dans sa fuite, il a fait une chute, s'est fracturé un membre antérieur et a du être abattu
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163a6101d97f2f687d9136f
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Pour répondre à votre attente, nous vous proposons de découvrir notre activité en accompagnant un de nos professionnels sur le terrain (galop d'essai d'une journée renouvelable deux fois), et d'utiliser
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Henri GALAN ARRÊT : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 15 OCTOBRE 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca5d
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Henri GALAN ARRÊT : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 15 OCTOBRE 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b6
7 mars 2008
7 mars 2008
Roger AA... décédé 18 chemin de la Galage 09100 LA TOUR DU CRIEU comparant en personne Monsieur Laurent AA..., fils et ayant droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89265
20 septembre 2007
20 septembre 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b2
13 septembre 2007
13 septembre 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00728_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
A en France, tel que répertorié par France Galop et accessible sur internet, que ce foyer d'habitation devait être regardé comme le lieu du séjour principal de l'intéressé, qui disposait aussi, en France
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a3
20 septembre 2007
20 septembre 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officiellePage 14 sur 26