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292 résultats pour « Fatnassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6787525afc8e837eda8a627a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

plus de dix ans, de participer normalement aux frais de leur vie commune ; il dénonce enfin l'équilibre psychique de Mme [O], laquelle aurait commencé, à partir de 2012 ou 2013, de «se vivre», de se «fantasmer

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d3e7cdc6046d47313009

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

lesquelles les installations auraient pour effet de « noyer l'entrée de l'immeuble dans l'effervescence commerciale » et de « transformer » les parties communes en zone d'achalandage » relèvent du fantasme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61632b2c81886c8c1bac970d

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

vendus une large gamme relativement hétérogène de produits allant de l'équipement de la personne ( vêtements et accessoires ) à celui de la maison ( lampes, tapis, vaisselle ) en passant par des bijoux fantaisie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61635de5683f470e3416dc36

Appel

3 septembre 2010

3 septembre 2010

Elles observèrent alors que ces offres émanaient d'annonceurs qui se cachaient le plus souvent derrière des pseudonymes de fantaisie ou s'affichaient comme des professionnels, disposant même parfois d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7cc

Appel

4 février 2008

4 février 2008

l'employeur de rapporter aussi la preuve des horaires de travail effectués par son salarié ; que la société GAP AUTOMOBILES se contente d'affirmer que les demandes sur les semaines A et B sont " de pure fantaisie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947a5

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

créances puisqu'elle a alors indiqué qu'elle avait initié une action de mise en œuvre de la garantie d'actif et de passif et pour dol ; que cet aveu judiciaire est fondamental et démontre la totale fantaisie

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CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906de

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

Diffusion (ci-après, la société AMD), qui employait 79 salariés en mai 2009 (cf pièce no 2 de l'appelante), a pour activité la distribution auprès de grandes surfaces de bijoux plaqués or/ argent et fantaisie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f267

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

2009 et représentent à elles seules un montant de remises de 761 € ; que c'est à juste titre que la société X... argue de ce que la plupart des explications fournies par l'intimée relèvent de la pure fantaisie

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68e899f560ca52a2831c024e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

fortement concurrentiel du secteur notamment de la maroquinerie ou évolue la société, qui subit l'augmentation des ventes en ligne , dans les boutiques de prêt à porter et dans les boutiques de bijoux fantaisie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b099e4ea48318f5ae2d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Je dis toujours aux gens comment vous avez travaillé dur pour développer des caractéristiques aussi fantastiques pour Molang.») et fournit le témoignage de Mme [Y], illustratrice, qui indique avoir travaillé

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CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf9a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[B] fondé sur une forme de dichotomie entre son statut de salarié et celui de sociétaire est particulièrement mal venu et relève de la pure fantaisie.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948303c6ca88188aff6a8c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La situation de transition en cours laisse libre cours à tous les fantasmes et toutes les rumeurs.

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CA

1ère Chambre

659e4a1e55379800088473fd

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

; -Dire que celles-ci qui n'invoquent d'ailleurs pas une telle condition laquelle serait purement potestative, ne rapportent aucune preuve des pseudos man'uvres dolosives qu'elles imputent par fantasme

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CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

personnages présents sur le plateau conservent la propriété de leurs attributs : noms, traits physiques ou psychologiques, compositions ; qu'il est un fait public que les téléspectateurs projettent leurs fantasmes

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CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df1

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

PERIGRINE qui commercialise des bijoux fantaisie ; la première qui assumait les fonctions de gérante détenait 147 parts et la seconde 153 parts ; le 1o juin 2004, Josette C... a cédé 6 parts à Isabelle

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CA

17e chambre

6260f9786d9e13277d6e3a40

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

drame ' à chaque critique pour prétendre prouver ainsi qu'elle n'est pas fondée et qu'il convient de ne pas confondre, l'exercice légitime du pouvoir hiérarchique d'un employeur et 'une persécution fantasmée

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CA

4ème Chambre

69f43780cdc6046d472d35fc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle qualifie 'd'aberrante' la décision du tribunal qui a 'fantasmé sur une situation qui ne correspond pas à la réalité' ayant rejeté sa demande d'indemnisation : - en indiquant que l'état de l'appartement

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6629f36adc6faf000958893f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

techniques de fonctionnalité (charnières), de sécurité (coté lisse) et de visibilité (translucidité) par transparence ; que les maillons, outre leur aspect technique, ne présentent aucune originalité ou fantaisie

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

6973449fcdc6046d47671fc6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[I] est « fantasmée » puisque, outre que ce dernier n'a jamais investi par son intermédiaire dans les sociétés Ipsen et Eurapharma et ne l'a pas non plus rémunéré pour engager un processus d'investissement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66863cedb1dbbe3bae600200

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Vous vous permettez ainsi d'abandonner votre poste de travail et de bénéficier d'absences irrégulières au gré de vos fantaisies.

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