Ils font état de nuisances occasionnées par cette volière qui attirent notamment des pigeons et des chats et qui est située à quelques mètre de leur piscine.

commune de [Localité 15], lieudit '[Localité 17]', biens alors cadastrés section A numéros [Cadastre 9] et [Cadastre 14], devenus AC [Cadastre 11], appartenant à la société Chaux et Ciments du Mont du Chat

des règles applicables n'étant pas suffisant à cet égard ; elle évoque en particulier qu'il n'est pas explicité pour quelles raisons la prime d'outillage ou les dépenses de croquettes et litière pour chat

Madame [F] [G] 11 cour du Puits - 18230 SAINT DOULCHARD Représentée par Me Cathie LAVAL de la SCP SOREL, avocat au barreau de BOURGES INTIMÉ : Monsieur [O] [P] [W] 66 rue du Clos du Chat

Selon les dispositions de l'article L 214-6 du même code dans sa version entrée en vigueur au 1er janvier 2016, on entend par élevage de chiens ou de chats l'activité consistant à détenir au moins une

L'employeur indique que Mme [J] était affectée aux rayons « 'ufs », « chiens/chats » et « droguerie », et que son contrat de travail prévoyait qu'elle participait au respect de la règlementation relative

préjudice économique consistant dans une perte de marge brute à hauteur de 40 000 euros par rapport au prévisionnel estimé par la SARL Douceurs de France par extrapolation des chiffres de la boutique 'Au chat

Représentée par la SELARL FRANCINA AVOCATS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Société SCCV LES HELIADES, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT

gestion d'un bien immobilier sis [Adresse 3], commune de Saint-Brice-sur-Vienne, constitué : d'une maison d'habitation, pourvue d'un garage et de deux appentis, de trois chalets, l'un de 52 m2 (chaterie

SOCIETE DJ MAT 2 rue de la Haie au Chat 28360 DAMMARIE Monsieur Gérard Z... né le 2 septembre 1954 à CHARTRES 2 rue de la Haie au Chat 28360 DAMMARIE SARL LIMOURS MATERIAUX 12 Impasse du Clos Madame 91470

dans l'affaire entre : Société [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substitué par Me Nadia CHEHAT

diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin ROCHE, avocat au barreau de Paris, toque : C9888 Assistée de Me Nadia CHEHAT

Société [6], anciennement dénommée [8] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Nadia CHEHAT

AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [C] [T] né le 05 Mars 1976 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assisté de Me Mohamed CHEHAT

entre : S.A.S.U. [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0304 substituée par Me Nadia CHEHAT

7] es qualité de représentante légale de son fils mineur [I] [K] né le [Date naissance 3] 2004 à [Localité 12] (92) représentée par la SCP GAS - N° du dossier 20080317 Rep/assistant : Me Mohamed CHEHAT

Jean Y...a un revenu mensuel global de l'ordre de 6000 ¿, que sa compagne élève des chats des forêts norvégiennes ne lui assurant aucun revenu mais a déclaré en 2013 une somme de 5700 ¿ au titre de salaires

[Y] [N] né le 18 Novembre 1964 à [Localité 2]), demeurant [Adresse 4] Représenté par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée SASU LANDIERS AUTOSPORT anciennement