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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dff
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, Président, Madame Sylvie BORREL, Conseiller, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Conseiller
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6629f374dc6faf0009588afb
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 22/01718 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gaëlle SOULARD, Me Stéphanie ARENA, Me Céline BORREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4e93ef93c421386a5b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
1975 à [Localité 2], de nationalité russe RETENU au centre de rétention : [Localité 1] n°3 assisté de Me Alice Battaglia, avocat au barreau de Hauts-de-Seine substitué à l'audience par Me Léo Boxelé
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf5
22 mai 2008
22 mai 2008
Le bail du 30 décembre 2003 et son avenant du 6 juin 2004 porte sur la location de boxes et usage de carrière, club-house et toutes installations liées à l'exploitation équestre pour un usage exclusif
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21093_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il soutient que : - il est exposé à un risque grave de persécution en cas de retour en Géorgie en raison notamment d'un combat de boxe qui a eu lieu en 2003 contre un policier et qu'il a refusé de perdre
Source officielleChambre 1-5
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
APPELANTS Monsieur [J] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-victor BOREL de la SELARL BOREL DEL PRETE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Bertrand BOUQUET
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
653a06e7d0451e8318d0eb8b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
20 août 2018 : 13.954,22 euros, > Trop perçu de salaire de janvier 2017 : 4.069,69 euros, > Utilisation du badge autoroute postérieurement à la rupture : 129,40 euros, > Places pour un combat de boxe
Source officielleChambre 4-1
66235ac1aec0e60008fe9817
19 avril 2024
19 avril 2024
CERTICALL C/ [V] [M] Copie exécutoire délivrée le : 19 AVRIL 2024 à : Me Carole BESNARD BOELLE de la SELARL 3B2C, avocat au barreau de PARIS Me Jennifer ASSERAF, avocat
Source officielleChambre 1-1
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
- les boxes ne peuvent être utilisés depuis l'interruption du chantier le 21 décembre 2016. Mme [C] [J] estime que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf18
16 février 2009
16 février 2009
qu'elle fait état de ce que très rapidement les copropriétaires des locaux à usage de commerce ont effectué des travaux de fermeture de leurs emplacements de parkings afin de réaliser des garages ou boxes
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
10 jours et que l'IPP qui persiste est de 2 %, les souffrances endurées ont été chiffrées à 2 / 7, le préjudice esthétique 3 / 7, le médecin précise que Monsieur Baptiste X... ne pratiquerait plus la boxe
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Il a déclaré un accident de service survenu le 18 mars 2022 au cours de travaux réalisés au sein de boxes municipaux en cours d’aménagement, où il aurait fait une chute dans les escaliers, lui ayant causé
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT01190_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
A... démontre qu’il n’est pas isolé aux plans relationnels et social et qu’il s’est fortement investi au sein du club de boxe de Saint-Avé.
Source officielleChambre sociale TASS
67f755cad8218d22f82bd4a4
9 avril 2025
9 avril 2025
Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : URSSAF DE LA CORSE Contentieux [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Victor BOREL
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00335_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
B C pratique la boxe et a travaillé, l'arrêté n'était pas entaché d'erreur manifeste d'appréciation y compris au regard de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit
Source officielleChambre commerciale 3-2
68e5eff3940fdbe4ba0776b9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
04 Mars 2025 par le Juge commissaire de [Localité 28] N° RG : 21/00066 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Elisa GUEILHERS Me Céline BORREL
Source officielle2ème chambre section B
64534cc737f394d0f8f6662c
2 mai 2023
2 mai 2023
APPELANTS : Monsieur [R] [P] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Jean-philippe BOREL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Madame
Source officielleChambre civile 1-2
67908992a212a19f662df5f4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] N° RG : 11-22-1407 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 21.01.25 à : Me Fanny LE BUZULIER Me Céline BORREL
Source officielle6e chambre
5fdd1843b57ca282107ff6a7
11 octobre 2018
11 octobre 2018
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BORREL
Source officielle6e chambre
5fddd9a9566c327db0727aaa
19 juillet 2018
19 juillet 2018
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Mars 2018 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie BORREL
Source officiellePage 14 sur 63
BOXELÉ, Thomas, BOXELÉ
19/04/2026
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BOXELÉ, Jean, Christophe
04/05/2025
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SCI BOXELE-DELOBELLE
02/09/2024
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BOXELÉ, Thomas
23/11/2021
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E.L.E.S PRO, BOXELE, David, Jean, Frédéric
23/08/2015
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