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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00898_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Keïta
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01691_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02132_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris ; - et les observations de Me Lafond, substituant Me Lantero
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02471_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00176_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00777_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6688de6a676b73dd81b97254
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[I] au dispositif de ses conclusions sollicitait de 'Juger que la BESV a manqué à son obligation d'information ; En conséquence : Déchoir la BESV de sa possibilité de solliciter le règlement par Monsieur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00355_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 29 novembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a27f
4 décembre 2007
4 décembre 2007
BOYER, Président de Chambre et Mme BEUVE, Conseiller, chargés du rapport, qui ont rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Madame GALAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4cc
29 avril 2008
29 avril 2008
représentés par Me TESNIERE, avoué assistés de Me LEPRIEUR, avocat au barreau de COUTANCES DEBATS : A l'audience publique du 25 Février 2008 tenue, sans opposition du ou des avocats, par Madame BEUVE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01099_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 30 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01329_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02674_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 juin 2024.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02939_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juin 2024.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02613_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l’audience du 3 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Mme Beuve Dupuy, présidente de la formation de jugement, - Mme Réaut, première conseillère, - Mme Cazcarra, première conseillère
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00495_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02614_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Délibéré après l'audience du 2 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03752_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 13 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Mme Agnès Bourjol, première conseillère.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00628_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 11 juillet 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00698_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 6 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
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