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275 résultats pour « Barranco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

68676d7c6cbb391a608a18b1

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION - Me Marine SIMONNOT, Plaidante, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [V] [E] [Adresse 1] [Localité 15] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO

Source officielle
CA

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Annonces BODACC269 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BARRANCO

SIREN 981555121Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

BARRANCOS, Stephane

SIREN 979278702Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/07/2026

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Créations

BARRANCOS, Thierry, Patrice

SIREN 509301198Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARRANCO

SIREN 829147776Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULIE BARRANCOS

SIREN 908383292Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

30/06/2026

Voir →

Chambre commerciale

68676d7c6cbb391a608a18b3

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION - Me Marine SIMONNOT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [A] [G] [Adresse 1] [Localité 17] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO

Source officielle
CA

Avis

CADA:20180922

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

f) la liasse des bordereaux d'annulation ou de réduction de mandats ; g) la liasse des bordereaux de titres de recettes ; h) la liasse des bordereaux d'annulation ou de réduction de titres ; i) la balance

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163871

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

fédération avant la tenue des assemblées générales précitées ; 4) les grands livres journaux et toutes les annexes des exercices comptables clos aux 31 août 2013, 31 août 2014 et 31 août 2015 ; 5) les balances

Source officielle
CA

3ème chambre

69d73481cdc6046d479a2977

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[G], expert, pour 50 633 euros, - les frais médicaux à charge, selon une rente trimestrielle de 300 euros versée à terme échu à compter du 1er janvier 2008 (balance règlement/frais réels en fin d'année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

BORDEAUX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 46 avenue du Parc Lescure-33000 BORDEAUX, représentée par Maître Anne TOSI de la SELARL TOSI GALINAT BARANDAS

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6352369d8c924eadffcc4746

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

-risques de pincements au niveau du codeur associé au balancier sous le carter de protection fixe : capoter.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6037753e1b9315512dd03f51

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

Cependant comme le relève la société Airbus Helicopters, selon ces représentations, le train d'atterrissage ne contient pas de traverse (figure page 28) car il s'agit d'un train ' à balancier' comportant

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66ff85eea4ff9ec259c09aa4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[UF] [J] en juin 2015 au cours de laquelle 'il balança tout ce qu'il y avait sur son bureau par terre en s'écriant 'qui est le patron dans cette société' il était proche d'une crise de nerf, l'homme étant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43bdc6ad78dd9cf0d546

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il retient que 'l'hypothèse la plus vraisemblable est que' l'axe de l'essieu 'a été détérioré, avant octobre 2002, par le frottement accidentel et prolongé avec un axe de balancier d'un wagon porte-conteneurs

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312db9a4bcd46bcddb0fe

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

] [V] [R] née [H] épouse [O] née le 25 Mai 1943 à [Localité 10] de nationalité Française Profession : Retraitée, demeurant [Adresse 2] représentés par Me Sylvain GALINAT de la SELARL GALINAT BARANDAS

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

686611de957d68b57534e362

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au barreau de PARIS, toque E379 Monsieur [O] [A] [H] né le [Date naissance 19] 1962 à [Localité 43] (CONGO) [Adresse 38] [Localité 44] [Adresse 15] - CONGO représenté par Me Isabelle PERRET BARANEZ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6801e1939b53b0c2f5373ea9

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

BORDEAUX INTIMÉE : URSSAF AQUITAINE prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] représentée par Me Sylvain GALINAT de la SELARL GALINAT BARANDAS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172140

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

25 novembre 2016, au cours de laquelle les comptes de la Fédération ont été entérinés ; 3) les livres comptables relatifs aux comptes arrêtés au 31 août 2016 et adoptés le 17 décembre 2016 ; 4) la balance

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6a210b81cdc6046d47094242

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

communauté : - Bien immobilier sis à [Localité 2] : 300 000 euros ' Soit un actif total commun de : 300 000 euros Pour la masse passive de la communauté : - Crédit immobilier [2] : 198 972,22 euros - Balance

Source officielle