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445 résultats pour « Alexandre MARIUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

6034d5e2ad5f35bfc6f86cde

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

630 SP Rôle N° 15/00854 [N] [H] C/ SAS H2 EAUX AZUR Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Me Alexandre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4ff

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 02 novembre 2010, devant Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

68676394a9510a2e90cf255e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par Monsieur [I] [N] [U], né le 02 mai 1969 à [Localité 14] (76), agriculteur, demeurant [Adresse 6], en sa qualité de gérant [Adresse 10] [Localité 3] Non comparante, représentée par Me Gaëlle ALEXANDRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e700

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

E] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [F] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE, avocat au barreau de PAU assistés de Maître MARIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e702

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

, de la SELARL MARIN AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE sur déféré de la décision n° 24/00263 en date du 24 JANVIER 2024 rendue par le magistrat de la mise en état de la 1ère

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e704

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

, de la SELARL MARIN AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE sur déféré de la décision n° 24/00264 en date du 24 JANVIER 2024 rendue par le magistrat de la mise en état de

Source officielle
CA

17e chambre

6032be228003c634bb48a9e0

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

jugement rendu le 29 mai 2015 par le conseil de prud'hommes - formation de départage de POISSY Section : commerce N° RG : 13/00498 Copies exécutoires délivrées à : AARPI NMCG AARPI Me Alexandre

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b25cc6841330de4710d

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de POISSY N° Section : C N° RG : 15/00498 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Arnaud BLANC DE LA NAULTE Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c7

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

et Madame Maria Y...NEE Z... demeurant ...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6870a18b5b6604a26aae89b3

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Secrétaire administrative demeurant [Adresse 7] Monsieur [H] [R] né le 15 Mai 1974 à [Localité 12] de nationalité Française Profession : Commercial demeurant [Adresse 8] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6881bebd53f7f060d28c790f

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

de décision : B N° RG 25/03959 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVUX Décision déférée : ordonnance rendue le 21 juillet 2025, à 16h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Maria-Pia

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00207_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Gérard Marin, secrétaire général d’académie, titulaire d’une délégation de signature accordée à cet effet par arrêté du recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur d’Aix-Marseille du 11

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b5c

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Anne-marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 SA MMA IARD PRISE EN LA PERSONNE DE SES REPRESENTANTS LEGAUX Y DOMICILIES no Siret : 440 048 882 ayant son siège au 14 bd marie et alexandre

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CA

Chambre 1-8

6719e4d95857dd64cbdaa374

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

ACLIMATE Société DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BEAUX Me Sarah HABERT Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d503

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

DEPOTS ET CONSIGNATION CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE CORSE APPELANTE : MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 10 boulevard Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256d10bfda47c900760e1

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

[S] [T] en vertu d'un pouvoir général INTIMEES SNC [4] [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandra DABROWIECKI, avocat au barreau de LILLE substituée par Me Marine MUSA, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

66a0990f2be3e083f4fad538

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[E] [Y] [Adresse 19] [Localité 8] représentées par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 assistées de Me Jean-Pierre GASTAUD, SELARL

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e6fe

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

, de la SELARL MARIN AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE sur déféré de la décision n° 24/00262 en date du 24 JANVIER 2024 rendue par le magistrat de la mise en état de la 1ère chambre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603385957d29c338fd4e4a15

Appel

30 mai 2017

30 mai 2017

rendu le 9 juillet 2015 par le conseil de prud'hommes de PARIS -section encadrement- RG n° 14/04632 APPELANT Monsieur [Z] [C] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Alexandra

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05616_20220912

Admin. Appel

12 septembre 2022

12 septembre 2022

B..., à la société Méditerranée Environnement, à la société Marius Daniel et Fils, à la société Gaïa, à la société Zuccolotto et au bureau d’études techniques Phi. Copie en sera transmise à MM.

Source officielle