Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
6033dc724399f18e024703f8
17 mars 2017
17 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller, Greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
603309c9aafc937c13f7edef
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est :[Adresse 3] Elisant domicile au Cabinet SCP AFG [Adresse 4] Représentée par : - Me Alain FISSELIER, avocat au barreau de
Source officielle1ere Chambre
677f67ae8c38f76f7830338d
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Localité 13] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 9] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Alain
Source officielle15e Chambre A
60336059d30e921166127227
29 juin 2017
29 juin 2017
Alain VERNOINE.
Source officielle1ere Chambre
64bb73350d42fcd969e7ce89
21 juillet 2023
21 juillet 2023
GRENOBLE postulant et plaidant par Me David FOUCHARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS PORTALIS ASSOCIES - CAPA, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle1ere Chambre
65a77e958121050008662c1d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 7] représentée par Me Pascale MODELSKI de la SELARL EYDOUX MODELSKI, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC
Source officielle6ème Chambre
5fdd7fecf799d82b5dbe972f
7 septembre 2018
7 septembre 2018
des plaidoiries tenues en audience publique : 03 Juillet 2018 Date de mise à disposition : 07 Septembre 2018 Audience tenue par Dominique BOISSELET, président, et Catherine CLERC
Source officielleChambre civile section A
69678461cdc6046d474211fb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Localité 4] représentée et plaidant par Me François DESSINGES de la SCP TGA-AVOCATS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielle1ère chambre
63c10950bf9fd47c90a13b4b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTE : Madame [M] [V] née le 13 Juillet 1969 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Julien SEMMEL de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN, Postulant, avocat au barreau de
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6035f6bef8d0775c3a5f1123
21 janvier 2016
21 janvier 2016
la Cour : ordonnance rendue le 18 Novembre 2014 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 14/01293 APPELANTE SAS SOCIETE DU FIGARO [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jocelyne CLERC
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61629bb8eaaf44d62f53e86c
15 janvier 2013
15 janvier 2013
2] représentée par Me Olivier BERNABE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : B 0753 assistée de Me Jean-Yves GARAUD, et Me Eric LAUT, avocats plaidant du barreau de PARIS, du cabinet CLEARY
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb37
22 octobre 2008
22 octobre 2008
... 17000 LA ROCHELLE agissant poursuites et diligences de son Gérant, en exercice, et de tous représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège, représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT & CLERC
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
66ff85d7a4ff9ec259c09958
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Seine-Saint-Denis (devenue la Chambre Régionale des Commissaires de Justice près la cour d'appel de Paris), suivant contrat de travail à durée indéterminée verbal en date du 4 avril 2009, en qualité de clerc
Source officielle3e chambre civile
63d37a75d1bc2605de4b49a4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 11 janvier 2008, une procuration était signée par Monsieur [G] [E] au profit d'un clerc de notaire de l'étude SCP Benedetti [C] Gally Dariscon, suivant acte reçu devant Maître [V] [D] ayant le titre
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
né le 08 Août 1952 à LACAUNE (81230) ... ... 13004 MARSEILLE représenté par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Anne-Marie ROSTY-DUPRE, avocat au barreau de MARSEILLE ******
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf9
9 mai 2011
9 mai 2011
LYON Date de clôture de l'instruction : 18 Mars 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 24 Mars 2011 Date de mise à disposition : 09 Mai 2011 Audience présidée par Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d11
2 juin 2006
2 juin 2006
guérie, et si par suite ce délai devait être imputé à sa maladie plutôt qu'à la réflexion ; Qu'il doit être précisé que Melle Béatrice X... ne conteste pas l'affirmation de Mme Anne Y... qu'elle était clerc
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89683
25 juin 2007
25 juin 2007
Ils rappellent qu'ils n'ont pas signé leur acte d'acquisition procuration ayant été donnée à cet effet au clerc du notaire.
Source officielleChambre civile section A
69e85e10cdc6046d47195b4b
21 avril 2026
21 avril 2026
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Aline
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61635160a2ead9ed860b6ffa
5 mai 2011
5 mai 2011
[R], notaire associé de la SCP Jusot Giray Luzy Trokiner et Duparc, avec la participation de Mme [E], les époux [C], représentés par Mme [Y] [N], clerc de notaire, en vertu d'une procuration sous seing
Source officiellePage 14 sur 22
PHARMACIE LA PILOTINE, SARL Pharmacie Cléry représentée par Maître MIROITE (Alain) de la SELARL AJASSOCIES, administrateur judiciaire
15 avril 2015
30/07/2015
Voir →
CLERY, MANTEL, CLAY, Pierre, Alain, Cathy, Aline, Julie, Maryse
21/01/2014
Voir →